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2348 résultats correspondant à votre recherche.

Les chiffres de la pépinière viticole 2020 | 02/11/2020

A partir des données issues du suivi de la filière et de ses contrôles, FranceAgriMer édite les données statistiques de la filière de la pépinière viticole, qui recense l’ensemble des professionnels, le...
2020- chif...pdf 1009,8 Ko

Rapport technique périodique | 30/10/2020

Description des activités réalisées et justification de tout écart par rapport aux activités prévues
Rapport te...7z 48 Ko

Déclaration des coûts de personnel pour les programmes antérieurs à l'AAP 2021 | 30/10/2020

Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement pour les programmes antérieurs à l'AAP 2021
Déclaratio...xlsx 59 Ko

Rapport technique final | 30/10/2020

Vue d’ensemble des activités réalisées et des résultats de l’action reposant notamment sur les indicateurs d’impact visés à l’article 22 du règlement d’exécution (UE) 2015/1831 de la Commission
Rapport te...docx 14 Ko

Attestation du coût de personnel pour les programmes antérieurs à l'AAP 2021 | 30/10/2020

A renseigner par le CAC ou l'expert-comptable pour les programmes antérieurs à l'AAP 2021
Attestatio...docx 51 Ko

Evaluation des indicateurs | 30/10/2020

Evaluation des indicateurs
Evaluation...xlsx 14 Ko

Procédure concernant l’utilisation des taux de change pour les organisations proposantes et les sous-traitants dans la réalisation des programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831 | 30/10/2020

Règles concernant les taux de change
Procédure ...pdf 429 Ko

Formulaire de demande d'autorisation -OPA | 30/10/2020

Formulaire de demande d'autorisation à réaliser les examens visuels en vue de la délivrance des passeports phytosanitaires pour le matériel de multiplication de la vigne secteur des bois et plants de...
Demande d'...docx 46 Ko

Plaquette d'information - Etre Opérateur Professionnel Autorisé (OPA) dans le secteur des bois & plants de vigne | 29/10/2020

Plaquette d'information - Etre Opérateur Professionnel Autorisé (OPA) dans le secteur des bois & plants de vigne - 2020
Plaquette ...PDF 83 Ko

Synthèse de l'étude compétitivité sur le marché mondial de vin - veille concurrentielle 2019 | 27/10/2020

Document de présentation synthétique des résultats de la veille concurrentielle 2019 et focus sur l'industrie du vin face aux crises douanières
SYN-VIN-20...pdf 3,5 Mo

Conjoncture de la filière vin - octobre 2020 | 23/10/2020

Note mensuelle présentant le bilan de campagne 2019/20 sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce extérieur.
NCO-VIN-no...pdf 3,7 Mo

Présentation conjoncture sur les marchés vin et cidre - Bilan de campagne 2019/20 | 23/10/2020

Diaporama présenté lors du Conseil spécialisé vin du 21 octobre 2020 portant sur le bilan des marchés des vins de la campagne 2019/20.
TDB-VIN-pr...pdf 2,1 Mo