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Date de publication
- juin 2025 : 6
- mai 2025 : 12
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- mars 2025 : 9
- février 2025 : 8
- janvier 2025 : 17
- décembre 2024 : 21
- novembre 2024 : 4
- octobre 2024 : 9
- septembre 2024 : 7
- juillet 2024 : 20
- Date antérieure : 2218
Type de contenu
Arrêté du 18 avril 2008 modifié | 20/10/2019
Relatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne).
Arrêté du ...pdf
97 Ko
Arrêté du 15 décembre 2014 | 20/10/2019
Relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales.
Arrêté du ...pdf
193 Ko
Arrêté du 19 décembre 2013 modifié | 20/10/2019
Relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur.
Arrêté du ...pdf
164 Ko
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2017-653 | 20/10/2019
Plan de surveillance pluriannuel national de Xylella fastidiosa
IT - 2017-...pdf
712 Ko
Note de service DGAL/SDQSPV/2017-643 | 20/10/2019
Modalités de surveillance et lutte contre les phytoplasmes de la vigne
NS - 2017-...pdf
1 Mo
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2017-39 | 20/10/2019
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence Xylella fastidiosa
IT-PNISU_2...pdf
403 Ko
Le passeport phytosanitaire (PP) | 20/10/2019
Le passeport phytosanitaire est un document officiel utilisé pour la circulation de certains végétaux, produits végétaux et autres objets sur le territoire de l'Union (y compris pour une circulation à...
Nouveau PP...pdf
576 Ko
INTV-CONTNORM-2017-38 - Décision du Directeur Général de FranceAgriMer | 20/10/2019
Liste des clones agréés de variétés de vigne inscrites au catalogue cité à l’article R661-28 du code rural et de la pêche maritime
décisioncl...pdf
366 Ko
Note aux distillateurs - Prestations viniques 2019-2020 | 17/10/2019
Cette note aux distillateurs reprend les conditions d'accès à l'aide pour l'élimination des sous-produits de la vinification par distillation pour la réalisation de la collecte et la transformation des...
Note disti...pdf
451 Ko
Liste des distillateurs enregistrés | 17/10/2019
Cette liste reprend les distillateurs ayant fait une demande d'enregistrement auprès de FranceAgriMer au 05/09/2019
Liste des ...pdf
6 Ko
Conjoncture de la filière vin - Octobre 2019 | 16/10/2019
Note de conjoncture vin mensuelle présentant les marchés à la production (à 9 semaines de campagne 2019/20), la consommation (bilan de campagne 2018/19) et le commerce extèrieur (bilan de campagne 2018/19).
NCO-VIN-no...pdf
1,2 Mo
Présentation de la conjoncture de la filière Vin - Bilan de campagne 2018/2019 - Octobre 2019 | 16/10/2019
Diaporama relatif au bilan de campagne 2018/2019 des marchés à la production, à la consommation et au commerce extérieur.
TDB-VIN-pr...pdf
1,1 Mo