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Date de publication
- avril 2024 : 6
- mars 2024 : 4
- février 2024 : 5
- janvier 2024 : 10
- décembre 2023 : 12
- novembre 2023 : 2
- octobre 2023 : 5
- septembre 2023 : 5
- août 2023 : 7
- juillet 2023 : 4
- juin 2023 : 4
- mai 2023 : 3
- Date antérieure : 1325
Type de contenu
Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes relevant de la PAC 23-27 - Indicateurs / DME | 23/04/2024
Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux Indicateurs / DME.
Indicateur...zip
1,1 Mo
Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes PAC 2014-2022 - Indicateurs | 23/04/2024
Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux Indicateurs.
Indicateur...zip
1,1 Mo
SIMULATEUR CALCUL D'AIDE 2023-2024 P3 | 17/04/2024
Outil pour estimer le montant de votre demande d'aide pour le programme Lait et Fruits à l'école 2023/2024
Simulateur...XLSX
91 Ko
Forfaits 2023/2024 Période 3 | 17/04/2024
Les forfaits pour la période 3 de l'année scolaire 2023/2024 pour les fruits, légumes et les produits laitiers dans le cadre du programme Lait et Fruits à l'école
Forfaits 2...pdf
764 Ko
REGLEMENTATION PROGRAMMES OPERATIONNELS FRUITS ET LEGUMES RELEVANT DE LA PAC 2014-2022 (04/04/2024) | 04/04/2024
Ce dossier comporte toute la réglementation relative aux programmes opérationnels fruits et légumes relevant de la PAC 2014 - 2022
Réglementa...zip
13,8 Mo
REGLEMENTATION PROGRAMMES OPERATIONNELS FRUITS ET LEGUMES RELEVANT DE LA PAC 2023-2027 (04/04/2024) | 04/04/2024
Ce dossier comporte toute la réglementation relative aux programmes opérationnels fruits et légumes relevant de la PAC 2023 – 2027
Reglementa...zip
37,3 Mo
Note de conjoncture Fruits et Légumes - Conseil Spécialisé (Mars 2024) | 22/03/2024
Note de conjoncture des filières fruits et légumes rédigée à l'occasion du conseil spécialisé de mars 2024. Elle met à disposition des éléments de conjoncture, de commerce extérieur et de consommation.
NCO-FL-202...pdf
2,1 Mo
Bio2 Attestation comptable | 22/03/2024
Bio2_2024_Attestation_comptable_annexe_1
Bio2_2024_...xlsx
28 Ko
SIMULATEUR CALCUL D'AIDE 2023-2024 P2 | 05/03/2024
Outil pour estimer le montant de votre demande d'aide pour le programme Lait et Fruits à l'école 2023/2024
Simulateur...XLSX
91 Ko
Description des matériels éligibles | 04/03/2024
Ce document présente les différents matériels éligibles aux 5 dispositifs de matériels innovants dans le secteur des fruits et légumes.
AMI_France...pdf
69 Ko
Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes relevant de la PAC 23-27 - Notices PGC | 26/02/2024
Ce dossier comporte des notices relatives à la prévention et gestion de crise pour la non récolte, les réceptionnaires et les retraits
Notices PG...zip
1,2 Mo
Description des matériels éligibles | 19/02/2024
Ce document présente les différents matériels éligibles aux 5 dispositifs de matériels innovants dans le secteur des fruits et légumes.
descriptif...pdf
76 Ko