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Requirements related to sanitation standard operating procedures (sanitation sops) preventive measures | 31/05/2009
FSIS NOTICE
02-09_EN.pdf
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AIDES/GECRI/D 2009-01 - Aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés | 03/05/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide d'urgence visant à l’allègement des charges financières des exploitations en difficultés
AIDES-GECR...pdf
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Création de FranceAgriMer - Note aux opérateurs n° 11/2009 du 1er avril 2009 | 31/03/2009
Création de FranceAgriMer
note09-11.pdf
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Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf
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Exigences relatives aux mesures preventives des procedures operationnelles standard dans de bonnes conditions d’hygiene | 05/01/2009
notice 02-09 du fsis
FSIS02-09_...pdf
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Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008
Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf
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Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008
portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf
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Projet de régime d’aides en instance d’enregistrement par la Commission | 14/08/2008
Règlement (CE) n° 800/2008 de la Commission du 15 août 2008 déclarant certaines catégories d’aides compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (JOUE L 214 du 09/08/2008)
110428_pj_...pdf
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verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008
fsis directive
5000.1Rev3...pdf
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Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008
fsis directive
TabJJ-5000...pdf
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Produits agroaromatiques et cosmétiques : Pôle Pass : "du bleu azur au bleu lavande", une greffe qui prend | 01/05/2008
Mondialisation oblige, l'industrie aromatique est confrontée à une sévère concurrence. Qui plus est, elle est soumise à une forte pression réglementaire. Le pôle Pass se propose de transformer ces contraintes...
1210948548...pdf
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Une filière au cœur de ses territoires | 03/04/2008
Stratégie de développement durable de la filière française des huiles essentielles de lavandes et de lavandins; Présentation du 04 avril 2008.
1210693254...pdf
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