Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
3588 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
- septembre 2024 : 34
- août 2024 : 39
- juillet 2024 : 56
- juin 2024 : 72
- mai 2024 : 35
- avril 2024 : 58
- mars 2024 : 31
- février 2024 : 59
- janvier 2024 : 37
- décembre 2023 : 44
- novembre 2023 : 55
- octobre 2023 : 43
- Date antérieure : 3025
Type de contenu
Note aux Opérateurs n° 9 /2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le YEMEN | 10/04/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le YEMEN
Note092012...pdf
382 Ko
Note aux opérateurs n°8 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le VENEZUELA | 09/04/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le VENEZUELA
Note082012...pdf
844 Ko
Note aux opérateurs n°6 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la SUISSE | 19/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la SUISSE
Note062012...pdf
2,4 Mo
Note aux opérateurs n°7 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur l' ISRAEL | 19/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur l' ISRAEL
Note072012...pdf
753 Ko
Note aux opérateurs n°5 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la SYRIE | 11/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la SYRIE
Note052012...pdf
2,1 Mo
Note aux opérateurs n°3/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur l'Egypte | 04/03/2012
Modèle de preuve d'arrivée à destination sur l'Egypte
Note032012...pdf
1,2 Mo
Note aux opérateurs n°4/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie | 04/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie
Note042012...pdf
925 Ko
Note aux opérateurs n°2 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE | 05/01/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE
Note022012...pdf
4 Mo
Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012
Opérations de transbordement dans la Communauté européenne
Exportation par mer au cours de l’année 2012
Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009
Note012012...pdf
588 Ko
Note aux opérateurs numéro 13-2011 : Nomenclature douanière. | 20/12/2011
Objet: Changement des codes de la nomenclature douanière combinée et des codes restitution
Note13.pdf
144 Ko
Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011
Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...
Nop-12-201...pdf
1,8 Mo
Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011 | 30/11/2011
Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf
1,1 Mo