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fiches produits NON RECOLTE | 11/05/2014

fiches par produits relatives aux opérations de non récolte

Note aux opérateurs n° 2/2014 | 24/04/2014

Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaire d’importation de viande bovine originaires d’Ukraine Certificats d'importations - Contingents tarifaires...

Note 2 Via...pdf 3,9 Mo

Règlement (UE) n° 411/2014 - Viande bovine d'Ukraine | 24/04/2014

Ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire d'importation de l'Union en ce qui concerne la viande bovine fraîche et congelée originaire d'Ukraine

Reglement-...pdf 336 Ko

Note aux opérateurs n° 3/2014 | 24/04/2014

Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires d’importation de viande de volaille originaires d’Ukraine

Note-3-Via...pdf 4 Mo

Règlement (UE) n° 413/2014 - Viande de volaille d'Ukraine | 24/04/2014

Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation de viande de volaille d'Ukraine

Reglement_...pdf 340 Ko

Note aux opérateurs n° 4/2014 | 24/04/2014

Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires d’importation de viande porcine originaire d’Ukraine

Note_4-Via...pdf 3,8 Mo

Règlement (UE) n° 414/2014 - Viande porcine d'Ukraine | 24/04/2014

Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation de viande porcine d'Ukraine

Règlement-...pdf 335 Ko

Note aux opérateurs n° 5/2014 | 24/04/2014

Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires d’importation d'œufs originaire d’Ukraine

Note 5 oeu...pdf 2,6 Mo

Règlement (UE) n° 412/2014 - Œufs d'Ukraine | 24/04/2014

Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation d'œufs originaires d'Ukraine

Reglement-...pdf 334 Ko

Note aux opérateurs n°1/2014 | 23/04/2014

Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaire d’importation de certaines céréales originaires d’Ukraine Certificats d'importations - Contingents tarifaires...

Note Céréa...pdf 2,2 Mo

Règlement (UE) n° 416/2014 - Céréales d'Ukraine | 23/04/2014

Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation de certaines céréales originaires d'Ukraine

Règlement ...pdf 163 Ko

Analyse économique et prospective de la filière pruneau | 13/04/2014

Diaporama de la présentation des résultats de l'étude par le Bureau Interprofessionnel du Pruneau lors de la matinée étude du 8 avril 2014.

ETU-FEL-20...pdf 2,9 Mo