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Note aux Opérateurs n° 23 / 2012 : Renouvellement des Listes Analytiques pour les PHA1 et la taxe CCMSA | 04/10/2012

Formulaire et guide relatifs au renouvellement des listes analytiques utilisées pour le bénéfice des restitutions relevant des produits Hors Annexe 1 et la pour la taxe CCMSA
Note232012...pdf 915 Ko

Note aux Opérateurs n° 22 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le GABON | 16/09/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le GABON
Note222012...pdf 717 Ko

Note aux Opérateurs n° 21 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination à CUBA | 09/09/2012

Modèle de preuve d'arrivée à destination à CUBA
Note212012...pdf 508 Ko

Note aux Opérateurs n° 19 / 2012 : Preuve d’Arrivée à Destination en COREE | 06/09/2012

Modèle de Preuve d’Arrivée à Destination en COREE
Note192012...pdf 419 Ko

Note aux Opérateurs n° 20 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination en NORVEGE | 06/09/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination en NORVEGE
Note202012...pdf 348 Ko

Etude sur les marchés d’intérêt national et les marchés de gros en France : diagnostic stratégique et perspectives | 02/09/2012

Synthèse de l'étude réalisée pour FranceAgriMer par le cabinet Blézat Consulting en 2012. Analyse menée dans le but d’aider les opérateurs des MIN et marchés de gros à développer une vision prospective...
SYN-MUL-Et...pdf 912 Ko

Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2011 | 25/07/2012

FranceAgriMer publie son rapport d'activité pour l'année 2011. En trois ans, l'établissement a acquis une visibilité et une lisibilité qui bénéficient à l'ensemble des filières de l'agriculture et de...
rapport-ac...pdf 5 Mo

Note aux Opérateurs n° 17 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le SENEGAL | 15/07/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SENEGAL
Note172012...pdf 1,6 Mo

Note aux Opérateurs n° 18 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le LIBAN | 15/07/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le LIBAN
note182012...pdf 169 Ko

Note aux Opérateurs n° 16 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la LYBIE | 24/06/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la LYBIE
Note162012...pdf 395 Ko

Note aux opérateurs n° 15 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le KENYA | 17/06/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le KENYA
Note152012...pdf 837 Ko

Note aux opérateurs n° 14/2012 - Certificats d'importation, secteur viande bovine. | 11/06/2012

Importation de viande bovine de haute qualité.
Note142012...pdf 132 Ko