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Fiche de calcul du taux horaire chargé OCM MI | 20/01/2020
fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel OCM MI.joindre à ce document les fiches de salaire de décembre 2018 et juillet 2019.
Calcul Sal...xls
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Bilan des autorisations de plantations nouvelles délivrées pour la campagne 2019 | 20/01/2020
Attribution des demandes par contingent régional en surface et en nombre de demandes éligibles
Statbilana...pdf
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Info riz n° 186 du 17 janvier 2020 | 19/01/2020
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
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Info+riz+N...pdf
180 Ko
Rapport final étude d’image : IGP « Thym de Provence » & herbes de Provence Label Rouge - Octobre 2019 | 15/01/2020
Etude d’image : IGP «Thym de Provence » & herbes de Provence Label Rouge - Quelle stratégie pour la filière face au consommateur actuel ?
Rapport final - Octobre 2019 réalisé par Opsio et Seve Conseil
Rapport fi...pdf
8,8 Mo
Note de synthèse étude d’image : IGP « thym de Provence » et herbes de Provence Label Rouge - Octobre 2019 | 15/01/2020
Etude d’image : IGP « thym de Provence » et herbes de Provence Label Rouge - Quelle stratégie pour la filière face au consommateur actuel ?
Note de sy...pdf
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Décret de désignation FAM Autorité Compétente bois et plants de vigne | 09/01/2020
Décret n° 2019-1349 du 12 décembre 2019 portant adaptation du livre II du code rural et de la pêche maritime au droit de l’Union européenne, désignant FranceAgriMer autorité compétente pour la délivrance...
Décret+de+...pdf
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Liste des distillateurs enregistrés | 08/01/2020
Cette liste reprend les distillateurs ayant fait une demande d'enregistrement auprès de FranceAgriMer au 05/09/2019
Liste+des+...pdf
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Formulaire de demande aide PPED | 08/01/2020
DEMANDE D’AIDE Au titre du Dispositif d’aides aux pêcheurs professionnels en eau douce
Convention cadre pour le développement durable de la pêche professionnelle en eau douce en France 2017-2020 du 8...
PPED_DEMAN...doc
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Plaquette 3 - Conditions d'accès au marché | 08/01/2020
Cette plaquette explique les exigences spécifiques de chaque pays tiers.
QUI FAIT Q...pdf
1,1 Mo
Guide du "Qui fait quoi dans le domaine SPS à l'export" | 07/01/2020
Destiné aux professionnels dans un souci de clarifier le rôle de l’Etat et de ses opérateurs dans l’accompagnement des entreprises sur ces questions. (version longue )
ASSEMBLAGE...pdf
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PRESENTATION DE LA DEMANDE DE PAIEMENT AAP2019 | 07/01/2020
DIAPORAMA DE PRESENTATION DU PROCESSUS DE LA DEMANDE DE PAIEMENT
Présentati...pdf
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