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Rapport d'activité de FranceAgriMer 2010 | 05/04/2011
FranceAgriMer rapport d'activité 2010.
FRAMrapAct...pdf
3,2 Mo
Note aux opérateurs numéro 9/2010 : secteur des céréales | 07/12/2010
Importations de patates douces, de manioc, de fécule de manioc, et d'autres produits relevant des codes NC 07 14 90 11, et NC 07 14 90 19.
Note09c.pdf
1,4 Mo
FranceAgriMer Rapport filières 2009 | 19/11/2010
FranceAgriMer Rapport filières 2009
Rapport d'activité des filières 2009
FRAM-Rapp-...pdf
3 Mo
Note aux opérateurs numero 10/2010 : Certificats d'importation, d'exportation et de prefixation | 09/11/2010
Prise en compte des jours fériés 2011 dans le dépot des demandes et la délivrance des certificats
note-10.pdf
337 Ko
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009 | 19/10/2010
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009
FRAM-Rapp-...pdf
1,6 Mo
Note aux opérateurs numéro 08-2010 : Certificat d'exportation | 29/09/2010
Modalités de gestion des certificats d'exportation, relevant du sucre "hors quota"
nop08-2010...pdf
584 Ko
Note aux opérateurs numéro 7/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail | 10/05/2010
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-007.pdf
474 Ko
Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
297 Ko
Note aux opérateurs numéro 5/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail | 01/02/2010
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-005.pdf
599 Ko
Note aux operateurs numéro 02/2010 : importation de sucre | 10/01/2010
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalitès de gestion de contingents tarifaires dans le secteurs du sucre
Nop10-002.pdf
418 Ko
Note aux opérateurs numéro 03 / 2010 : certificats et restitution dans le secteur laitier | 10/01/2010
Notice d'information concernant les certificats d'exportation et les restitutions à l'exportation pour le lait et les produits laitiers.
Nop10-003.pdf
424 Ko
Note aux opérateurs numéro 04-2010 : Certificat d'importation | 10/01/2010
Modalités de gestion des certificats d'importation, contingents tarifaires dans le sucre
Nop10-004.pdf
440 Ko