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Décision de la Directrice Générale de FranceAgriMer 2020-38 - relative à l'autorisation des opérateurs professionnels | 17/09/2020

Décision FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2020-38 relative à l'autorisation des opérateurs professionnels Objet : Modalités d’octroi de l’autorisation des opérateurs professionnels du secteur des bois et plants de...
Décision I...pdf 219 Ko

Guide utilisateur - Demande de versement - Investissement ZNT | 16/09/2020

Guide utilisateur - Demande de versement - Investissement ZNT
Guide util...pdf 688 Ko

Webinaires 16 et 17 sept 2020 - Mesure Promotion pays tiers du programme national d’aide viticole OCM Année de réalisation 2021 | 16/09/2020

Une aide publique européenne de l’Organisation Commune de Marché Règlement UE 1308/2013 Améliorer la compétitivité des vins de l’UE (AOC, IGP, mention de cépage) ; Développer leur image de qualité et...
FranceAgri...pdf 920 Ko

Demande de versement - Investissement ZNT | 16/09/2020

Demande de versement - Investissement ZNT
Demande de...pdf 754 Ko

Webinaires 16 et 17 sept 2020 - Guide d’utilisation du E-service Viti-promotion | 16/09/2020

A l’attention des demandeurs d’aide à la promotion sur pays tiers dans le cadre de l’OCM Vitivinicole.
Guide_util...pdf 4,5 Mo

Veille médiatique Chine Hong Kang-Taïwan n°49 du 11 sept 2020 | 14/09/2020

Nestlé SA a annoncé fin août 2020 avoir accepté de vendre ses activités d'eau en Chine à Tsingtao Brewery Group dans le cadre d'un accord de coopération stratégique avec le brasseur chinois. Pour le moment...
Veille méd...pdf 452 Ko

Veille médiatique Chine Hong Kong-Taïwan n°47 du 24 juillet 2020 | 14/09/2020

Le 3 juillet, les douanes de Dalian et de Xiamen ont détecté respectivement trois lots d'échantillons d'emballage extérieur de crevettes congelées importées d'Équateur comme positifs au Covid-19, mais...
Veille méd...pdf 458 Ko

Veille médiatique Chine Hong Kong -Taïwan n°48 du 7 aout 2020 | 14/09/2020

Le 27 juillet, l'Administration Nationale chinoise pour la Régulation du Marché (SAMR) a lancé un nouvel appel public à commentaires concernant la version actualisée du projet « Mesures de surveillance...
Veille méd...pdf 452 Ko

Annexe 3 - Dépenses et ressources par organisme 2020 | 14/09/2020

budget
Annexe 3 D...pdf 82 Ko

Annexe 2 - Dépenses et ressources consolidées 2020 | 11/09/2020

tableau budgétaire
Annexe 2 D...pdf 73 Ko

Expadon 2 : Liste des établissements agréés | 07/09/2020

listes officielles en vigueur des établissements français autorisés à exporter vers les pays tiers exigeant un agrément pour l'exportation sont depuis le 1er Mai 2019 uniquement consultables sur le site...
Liste_etab...pdf 1,3 Mo

PLAN DE RELANCE «SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT DANS DES SECTEURS STRATEGIQUES POUR LA RESILIENCE DE NOTRE ECONOMIE». | 28/08/2020

PLAN DE RELANCE «SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT DANS DES SECTEURS STRATEGIQUES POUR LA RESILIENCE DE NOTRE ECONOMIE». - cahier des charges
20200831_A...pdf 330 Ko