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Valorisation des déchets verts en France - Biomasse n°3 | 02/07/2015
L’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010, qui transpose en droit français la directive cadre européenne sur les déchets de 2008, donne priorité à leur réutilisation, leur recyclage et leur valorisation.
La...
Cahier_Les...pdf
1,1 Mo
UEE base juridique contractuelle 2015-version russe | 17/05/2015
La base juridique a contractuelle de l’Union économique eurasiatique dans le domaine des mesures
vétérinaires et les grands axes de son perfectionnement
UEE base j...pdf
5,4 Mo
Réflexions des conseils spécialisés de FranceAgriMer sur des thématiques relevant de l'AAP | 12/05/2015
ANNEXE : Réflexions des conseils spécialisés de FranceAgriMer sur des thématiques relevant de l AAP « compétitivité et innovation des filières agricoles et agroalimentaires » dans le cadre des stratégies...
20150423_R...pdf
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Notice technique relatif aux modalités d'attribution des aides dans le cadre de l’appel à projets (AAP) | 12/05/2015
INVESTISSEMENTS D’AVENIR
Notice technique relatif aux modalités d'attribution des aides dans le cadre de l’appel à projets (AAP) «Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires»
Ce...
Notice_tec...pdf
945 Ko
01 DOSSIER LITTERAIRE 2I2A | 12/05/2015
PROJET AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES d’AVENIR
Appel à projets « ICF2A » - Volet Compétitif 2I2A
01_DOSSIER...docx
115 Ko
02_FICHES PROJET 2I2A | 12/05/2015
PROJET AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES D’AVENIR
Appel à projet « ICF2A » - Volet 2I2A
02_FICHES_...xlsx
192 Ko
01_DOSSIER LITTERAIRE PS2A | 12/05/2015
PROJET AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES d’AVENIR
Appel à projet « ICF2A » - Volet PS2A
01 DOSSIER...docx
129 Ko
Décret n° 2015-490 du 29 avril 2015 relatif à l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) | 04/05/2015
Objet : composition du conseil d’administration et des conseils spécialisés de FranceAgriMer
joe_201504...pdf
143 Ko
Communiqué de presse : Investissements d’Avenir - Action Projets Agricoles et Agroalimentaires d’Avenir (P3A) | 03/05/2015
Lancement du troisième appel à projets dans les secteurs agricole et agroalimentaire :
150504 CP ...pdf
89 Ko
Plaquette région Languedoc-Roussillon - édition 2014 | 27/04/2015
Les services de FranceAgriMer au sein de la direction régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de Languedoc-Roussillon.
Languedoc-...pdf
654 Ko
Etude inégalités sociales et alimentation - Rapport final 2 | 02/04/2015
"L’insécurité alimentaire concerne, en France, des populations aux profils divers et, si des enquêtes nationales ont été réalisées sur les pratiques alimentaires ou sur les ménages bénéficiaires de l’aide...
Etude-Ineg...pdf
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