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Plaquette région Centre - édition 2014 | 23/10/2014

Les services de FranceAgriMer au sein de la direction régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de Aquitaine.
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Plaquette région Poitou-charente - édition 2014 | 23/10/2014

Les services de FranceAgriMer au sein de la direction régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de Aquitaine.
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Plaquette région Alsace - édition 2014 | 23/10/2014

Les services de FranceAgriMer au sein de la direction régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de Aquitaine.
Alsace.pdf 671 Ko

Plaquette région Midi-Pyrénées - édition 2014 | 23/10/2014

Les services de FranceAgriMer au sein de la direction régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt de Aquitaine.
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Russie - Note explicative sur le marquage EAC | 21/10/2014

Dans le cadre de l’uniformisation des normes de l’Union Douanière, la Russie modifie bon nombre de ses certifications dès février 2015. Ces nouvelles exigences ne concernent pas seulement les produits...
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Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
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Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014

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Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014

Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc 180 Ko

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc 217 Ko

Modèle de contrat | 11/09/2014

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
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Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
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INT - Veille Sanitaire Chine n°36 du 1 au 5 septembre 2014 | 08/09/2014

Pour approfondir la réforme d’examen et d’approbation administrative, normaliser le comportement d’examen et d’approbation administrative, élever le niveau de normalisation d’examen et d’approbation administrative...
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