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Nomination du président du conseil spécialisé oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes...
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Nomination du président du conseil spécialisé sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales. | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de...
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Nomination du président du conseil spécialisé filières ruminants et équidés et du président du conseil spécialisé élevage hors sol | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés et du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour...
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Président du conseil spécialisé de vins et produits issus de la vigne | 02/07/2009
Arrêté du 15 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et...
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Président du conseil spécialisé céréales | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales.
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Décret de nomination du directeur général de l’Etablissement, Fabien Bova | 02/04/2009
Décret du 1er avril 2009 portant nomination du directeur général de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) - M. Bova (Fabien)
decret_de_...pdf
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Conditions d'organisation et de fonctionnement de FranceAgriMer | 02/04/2009
Décret n° 2009-340 du 27 mars 2009 relatif à l’Agence de services et de paiement à l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer et à l’Office de développement de l’économie agricole...
Décret n° ...pdf
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Agrément de FranceAgriMer comme organisme payeur | 29/03/2009
Arrêté du 30 mars 2009 portant agrément de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer comme organisme payeur de dépenses financées par les fonds de financement des dépenses agricoles
Arrete_FAM...pdf
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Ordonnance relative à la création de FranceAgriMer | 26/03/2009
Ordonnance no 2009-325 du 25 mars 2009 relative à la création de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer
ordonnance...pdf
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En savoir plus sur la vinification en blanc | 29/03/2002
VINIFICATION EN BLANC
En savoir ...pdf
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