Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
25518 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Marché des oléagineux - novembre 2009 | 14/12/2009
Bilans prévisionnels et situations mensuelles, trituration, Incorporations et stocks des fabricants d'aliments du bétail, bilans des tourteaux et consommation française, imports/exports, collectes, sorties...
MOL-nov-09...pdf
1001,9 Ko
Marché des oléagineux - décembre 2009 | 14/12/2009
Bilans prévisionnels et situations mensuelles, trituration, Incorporations et stocks des fabricants d'aliments du bétail, bilans des tourteaux et consommation française, imports/exports, collectes, sorties...
maol1209.pdf
723 Ko
FILIERES/SEM/C 2009-45 - Aide à la restructuration des distilleries du secteur viticole pour l'année 2009 | 13/12/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide à la restructuration des distilleries du secteur viticole pour l'année 2009.
FILIERES S...PDF
153 Ko
INTERNATIONAL/SAITL/C 2009-43 - mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers | 13/12/2009
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer relative à la mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers.
Circulaire...pdf
369 Ko
INTERNATIONAL/SAITL/C 2009-43 - mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers | 13/12/2009
Mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers en application des règlements (CE) n°479/2008 du 29 avril 2008 et (CE) n°555/2008 du 27 juin 2008.
Cir.INTERN...pdf
605 Ko
Règlement (UE) n° 1272/2009 de la commission du 11 décembre 2009 portant modalités communes d'application du règlement (CE) 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne l'achat et la vente de produits agricoles dans le cadre de l'intervention publique. | 10/12/2009
.
REGLEMENTC...pdf
803 Ko
Décision 28 - EN | 10/12/2009
On the international agreement and other regulatory legal acts in the field of application of sanitary measures in the Customs Union.
Decision 2...pdf
92 Ko
Décision 28 - RU | 10/12/2009
On the international agreement and other regulatory legal acts in the field of application of sanitary measures in the Customs Union.
decision-2...pdf
97 Ko
Décision 29 - EN | 10/12/2009
On the International Agreement and other regulatory legal acts in the field of application of veterinary hygiene measures in the Customs Union within the frame of the Eurasian Economic Community.
Decision 2...pdf
31 Ko
Décision 30 - RU | 10/12/2009
On the international agreement and other regulatory legal acts in the field of application of phytosanitary measures in the Customs Union within the frame of the Eurasian Economic Community.
decision-3...pdf
97 Ko
AIDES/GECRI/D2009-40 - Fonds d’allègement des charges à destination des exploitations laitières victimes de la crise économique | 07/12/2009
La présente décision modifie la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du fonds d’allègement des charges (FAC) à destination des exploitations laitières victimes de la crise...
Decision-A...pdf
41 Ko
AIDES/GECR/D 2009- 41 - Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 07/12/2009
La présente décision modifie la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgrimer au titre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des exploitations de fruits et légumes victimes...
AIDES_GECR...PDF
44 Ko