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Type de contenu
Modèle de contrat type pour les actions de promotion toutes filières | 06/12/2009
Précisant les modalités de participation financière de l'UE et de l'État membre concerné, ainsi que les obligations du contractant.
Contrat-ty...doc
495 Ko
FILIERES/SEM/D 2009-39 - Mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes | 30/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à la mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes.
FILIERES S...pdf
83 Ko
FLASH INFO BIO N°1 – NOVEMBRE 2009 | 30/11/2009
CÉRÉALES BIO – SITUATION DES MARCHES 2009/10 AU 30 JUIN
flash_info...pdf
66 Ko
Collecte de lait de octobre 2009 | 27/11/2009
Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf
422 Ko
FILIERES/SEM/D2009-36 - Aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.
FILIERES S...pdf
244 Ko
FILIERES/SEM/D2009-38 - Aide aux investissements de restructuration des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements de restructuration des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.
FILIERES S...pdf
231 Ko
FILIERES/SEM/D2009-37 - Aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles.
FILIERES S...pdf
296 Ko
Investissements - FILIERES/SEM/D2009-36 | 25/11/2009
relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles (prorogation 2014 par décision SG/SJ/D 2013-75)
FILIERES S...pdf
244 Ko
Note aux opérateurs n° 9/2009 | 22/11/2009
Modalités à mettre en oeuvre pour la délivrance des certificats d'exportation dans le cadre des contingents d’exportation pour le lait en poudre à destination de la République Dominicaine.
note09-09.pdf
62 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Corse | 21/11/2009
Non daté
1298_NOTEI...pdf
162 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Rhône-Alpes | 21/11/2009
Non daté
1299_NOTEI...pdf
190 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Languedoc-Roussillon | 21/11/2009
Non daté
1300_NOTEI...pdf
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