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Composition du Conseil spécialisé Vin | 08/09/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310...pdf
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NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS PROGRAMME APICOLE 2011 / 2012 - Notice et formulaire - Développement | 31/08/2011
NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS
PROGRAMME APICOLE 2011 / 2012
(du 1er septembre 2011 au 31 août 2012)
Le programme communautaire relatif à l’amélioration des conditions de la production...
Notice et ...pdf
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Formulaires aides apicoles collectivites territoriales - 2012 | 31/08/2011
- ANNEXE N°4 - DÉPENSES PREVISIONNELLES
(A renvoyer le 1er mars 2012 au plus tard) permis la mise en place d’aides en faveur des apiculteurs.
- ANNEXE N°4 bis - SITUATION DES DÉPENSES REALISEES
(A...
Formulaire...pdf
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NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS - Notice et formulaire - Ruchers Ecoles | 31/08/2011
NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS PROGRAMME APICOLE 2011 / 2012 (du 1er septembre 2011 au 31 août 2012)
Le programme communautaire relatif à l’amélioration des conditions de la production et...
Notice et ...pdf
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Données sur la production et les marchés de lavandes-lavandins et des plantes à parfum de Grasse - 21 juin 2011 | 20/06/2011
Note présentée au Conseil Spécialisé PPAM présentant une analyse du contexte de production difficile des lavandes-lavandins en 2011 en raison des attaques de cécidomyie et du dépérissement à phytoplasme....
2b - March...pdf
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La collaboration Euro-Méditerranée dans le secteur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales - 21 juin 2011 | 20/06/2011
Note présentée au Conseil Spécialisé de la filière PPAM faisant état des appels à projets européens dans lesquels le projet du réseau Ceddem (Centre d'Etude et de Développement Durable Méditerranéen) pouvait...
8d - CEDDE...pdf
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Les huiles essentielles et le règlement européen REACH (Enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à ces substances) - 21 juin 2011 | 20/06/2011
Note présentée au Conseil Spécialilsé de la filière PPAM relative aux travaux réalisés pour l'enregistrement des huiles essentielles afin d'être en conformité avec le règlement européen REACH 1907/2006...
5 - REACH.pdf
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Connaissance générale des marchés des plantes aromatiques et médicinales - 21 juin 2011 | 20/06/2011
Note présentée au Conseil Spécialisé PPAM faisant état des données de production (superficie, volumes) et des données de marchés (prix, volumes, import/export...). Une analyse sur plusieurs années est...
2a - Conna...pdf
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Composition du Conseil spécialisé Céréales | 12/05/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-sp...pdf
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Composition du Conseil spécialisé Lait | 12/05/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-sp...pdf
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Composition du Conseil spécialisé Mer | 12/05/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-sp...pdf
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Composition du Conseil spécialisé Oléoprotéagineux | 12/05/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-sp...pdf
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