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Note de conjoncture mensuelle sur les filières fruits et légumes – Août 2023 | 30/08/2023

Informations de prix / production / échanges / consommation de fruits et légumes en France du mois d'août 2023.
NCO-NOT-FL...pdf 178 Ko

Guide de demande d'agrément - 2023 | 23/08/2023

Guide de demande d'agrément - 2023
GUIDE de d...pdf 1,2 Mo

Déclaration relative aux autres financements publics | 10/08/2023

Déclaration relative aux autres financements publics demandés ou perçus par l’entité demandeuse
Declaratio...docx 441 Ko

Modèle de fiche résumé | 10/08/2023

Fiche résumant le projet et indiquant les contacts qui sera mise sur internet pour les lauréats de l’appel à projet
Fiche résu...docx 438 Ko

Déclaration "groupe" | 10/08/2023

Déclaration « groupe » pour les opérateurs privés en application de l’article 44 du règlement d’exécution (UE) 2022/128, formulaire permettant l’identification du groupe auquel l’opérateur appartient
transparen...docx 457 Ko

Budget et plan de financement | 09/08/2023

Modèle de budget et de plan de financement pour les appels à projet LFE 2023/2024
BudgetPlan...xlsx 15 Ko

Présentation du demandeur et du projet | 09/08/2023

Modèle de présentation du demandeur et du projet à joindre au formulaire de demande d'aide dans le cadre des appels à projet LFE 2023/204
Présentati...doc 1,9 Mo