Les dernières mises en ligne

Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012

Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...

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Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012

L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...

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Plaquette sur le plan Ecophyto 2018 | 11/01/2012

Dans le cadre de la campagne de sensibilisation vers le grand public et le monde agricole lancée fin octobre 2011, une plaquette sur le plan Ecophyto 2018 a été préparée.

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Aide à l’évaluation des enjeux commerciaux : Echanges mondiaux de 51 produits sensibles SPS | 10/01/2012

"Aide à l’évaluation des enjeux commerciaux" Avec le financement du MAAPRAT et de FranceAgriMer, Ubifrance a réalisé mi 2011 une cinquantaine de fiches statistiques (données 2010) sur les échanges mondiaux...

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Note aux opérateurs n°2 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE | 05/01/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE

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Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012

Opérations de transbordement dans la Communauté européenne Exportation par mer au cours de l’année 2012 Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009

Note012012...pdf 588 Ko

FranceAgriMer lance un nouvel appel à candidatures dans le secteur de l’horticulture ornementale | 18/12/2011

Le premier appel à candidatures ayant été clôturé le 18 novembre dernier, FranceAgriMer lance, à partir du 15 décembre 2011, un nouvel appel à candidatures, dans le secteur de l’horticulture ornementale....

CP-FAM-02-...pdf 199 Ko

Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011

Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...

Nop-12-201...pdf 1,8 Mo

Observatoire des données structurelles des entreprises de production de l’horticulture et de la pépinière ornementales – Synthèse France | 01/12/2011

Entre les enquêtes réalisées de 2001 à 2006 (consolidées en 2006) et celle de 2010, le secteur de l’horticulture ornementale et de la pépinière a connu un mouvement de concentration de ses structures de...

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L’horticulture ornementale en 2010 | 01/12/2011

L’horticulture ornementale regroupe quatre branches d’activités spécialisées, avec chacune des caractéristiques particulières à tous les niveaux de la filière : fleurs et feuillages coupés, plantes en...

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Observatoire des données structurelles des entreprises de production de l’horticulture et de la pépinière ornementales – Centre - Limousin | 01/12/2011

Entre l’enquête de 2010 et les enquêtes précédentes, le bassin Centre-Limousin a connu, comme l’ensemble des régions françaises, un mouvement de concentration de la production qui s’est traduit par la...

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Observatoire des données structurelles des entreprises de production de l’horticulture et de la pépinière ornementales – Grand Ouest - | 01/12/2011

Entre l’enquête de 2010 et les enquêtes précédentes, le bassin Grand Ouest a connu, comme l’ensemble des régions françaises, un mouvement de concentration de la production qui s’est traduit par la disparition...

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