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Date de publication
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- mars 2024 : 1
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- janvier 2024 : 2
- novembre 2023 : 3
- août 2023 : 2
- juillet 2023 : 2
- juin 2023 : 1
- Date antérieure : 869
Type de contenu
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 14/07/2010
Modalités d'information préalables des bénéficiaires
Lettre-Pub...pdf
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Evaluation de la production d’une parcelle de jardin familial | 30/06/2010
L’objectif de cette étude est d’acquérir de meilleures connaissances sur les raisons économiques, sociales ou gustatives, dans l’investissement d’une parcelle de jardin familial et de définir quels sont...
Conf-FAM-j...pdf
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AIDES/GECRI/D 2010-46 - Dépôt des dossiers de demandes d'aides (FAC) aux victimes de la tempête Xynthia. | 28/06/2010
Décision modifiant la date maximale de dépôt des dossiers de demandes d'aides ainsi que la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à...
AIDES-GECR...pdf
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AIDES/SAN/D 2010-38 - Aide à la réalisation d'audits technico-économiques en faveur des entreprises de production de fleurs coupées. | 22/06/2010
Décision qui a pour objectif de définir le cadre et les modalités de mise en œuvre d'une aide à la réalisation d'audits technico-économiques en faveur des entreprises de production de fleurs coupées.
AIDES-SAN-...pdf
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Les achats de sapins de Noël en décembre 2009 - version mai 2010 - | 22/05/2010
Cette étude a été effectuée à partir des résultats du panel consommateurs de TNS Sofres (cofinancé par FranceAgriMer et Val’Hor) portant sur un échantillon de
6.000 ménages représentatif des ménages français...
4pages_sap...pdf
1,3 Mo
AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010
Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf
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Végétaux d’intérieur - Achats des Français en 2009 - Edition de mai 2010 | 06/05/2010
Les produits horticoles, et notamment les végétaux d'intérieur sont caractérisés par l'importance du marché des particuliers. Ces végétaux se comptent par milliers d'espèces. C'est un marché difficile...
Vegetaux_d...pdf
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Végétaux d’extérieur - Achats des Français en 2009 - Edition de mai 2010 | 06/05/2010
Végétaux d’extérieur - Achats des Français en 2009 - Edition de mai 2010
Vegetaux_e...pdf
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Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
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Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
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Les achats des particuliers en végétaux d'ornement en 2009 : principaux résultats | 22/03/2010
Les achats des particuliers en végétaux d'intérieur et en végétaux d'extérieur sont suivis à travers le panel consommateurs Métascope de TNS SOFRES. Ce panel est constitué d'un échantillon de 10 000 individus...
achats-des...pdf
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FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF
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