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Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc 217 Ko

Modèle de contrat | 11/09/2014

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc 233 Ko

Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf 315 Ko

Guide plantes à parfum, aromatiques et médicinales - Edition 2014 | 10/09/2014

Ce guide a été réalisé par la Chambre d'Agriculture de la Drôme avec le soutien et la participation de FranceAgriMer.
Guide PPAM...pdf 1,3 Mo

INT - Veille Sanitaire Chine n°36 du 1 au 5 septembre 2014 | 08/09/2014

Pour approfondir la réforme d’examen et d’approbation administrative, normaliser le comportement d’examen et d’approbation administrative, élever le niveau de normalisation d’examen et d’approbation administrative...
INT - Veil...pdf 655 Ko

Rapport d'activité de FranceAgriMer 2013 | 31/07/2014

Faits marquants, actualités des filières et activités de l'établissement en 2013 sont décrits dans ce document.
Rapport-ac...pdf 8,4 Mo

Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 23/07/2014

Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes
9- Note Ex...doc 83 Ko

Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 22/07/2014

Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
1- RÈGLT C...pdf 128 Ko

Annexes de H6 à H12 | 22/07/2014

Regroupement des Annexes H6 à H12
13- annexe...xls 75 Ko

Model contract - Modèle de contrat (EN) | 22/07/2014

Model contract between the beneficiary and the representative of the competent national authority
8- Contrat...pdf 89 Ko

Annexes de H1 à H5 et H9 et H13 | 22/07/2014

Regroupement des Annexes H1 à H5 et H9 et H13
12- Annexe...docm 24 Ko

Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 22/07/2014

Document pour la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles, en conformité avec l'art. 19 § 1(a) du Règlement n° 501/2008. Le présent document vise...
9- Note Ex...doc 83 Ko