Documents restructuration 2013
retrouver les document associés à l'aide à la restructuration et reconversion du vignoble
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41945 résultats correspondant à votre recherche.
Info'sucre
29/04/2021
Info'Sucre n° 225
Retrouvez une fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion.
tdb_suc_2021_Infosucre_a21m04j29n225.pdf
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Info'Riz
02/03/2021
Info riz n° 239 du 26 février 2021
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux
Info riz N°239.pdf
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OLÉOPROTÉAGINEUX
29/04/2021
Annexe 2 - Plan de relance - Sélection variétale
budget
Annexe_2_PR_2021_V1.pdf
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2021
04/03/2021
Expadon 2 - Guide utilisateur opérateur
L’application Expadon 2 – Module gestion des utilisateurs permet aux opérateurs de gérer les comptes utilisateurs au sein de leur entreprise. Dans ce guide, vous trouverez les différentes étapes qui vous...
Expadon2-GUT-Habilitation_Opérateur_V5.pdf
2,4 Mo
AUTORISATION DE PLANTATION
04/03/2021
Arrêté relatif à la mise en oeuvre du dispositif d'autorisation de plantation - campagne 2021
Arrêté du 22 février 2021 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisation de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - campagne 2021
arrété 22-02-2021 autorisation plantation 2021.pdf
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2019 / 2023
04/03/2021
Guide utilisateur TELERSERVICE demande de paiement - année de réalisation 2020
Guide utilisateur pour le dépôt de la demande de paiement de l'AAP 2019 - année de réalisation 2020 via le TELESERVICE.
guide_utilisateur_teleservices_Demande_de_paiement année de réalisation 2020.pdf
2,3 Mo
2021
05/03/2021
Baromettre de confiance des fruits et légumes frais2020 (Synthèse)
Depuis 2014, Interfel et FranceAgriMer ont mis en place un baromètre pour mesurer et suivre l’évolution de la confiance des consommateurs vis-à-vis des fruits et légumes frais.
Synthèse Baromètre FL 2020.pdf
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stockage vin
01/07/2021
Stockage de vin - Attestation comptable numérique
Attestation comptable numérique relative à l'aide exceptionnel au stockage de vin pour la période de 8 mois.
ATTESTATION COMPTABLE NUMERIQUE P8 mois.pdf
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Info'Riz
04/05/2021
Info riz n° 247 du 30 avril 2021
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
NCO_CER_info_riz_N247_2021_04_30.pdf
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Betterave - aide de crise 2021
08/03/2021
Notice d'Information
Note d'information à l’attention des planteurs sur le dispositif de compensation de pertes de rendement liées à la jaunisse virale constatée lors de la campagne 2020
Notice VF.pdf
2,1 Mo
Infocéréales
05/05/2021
InfoCéréales 1096 - 5 mai 2021 / 5th May 2021
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
05052021_Infocéréales.pdf
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VIN
22/04/2021
INTV-POP-2021-029 du 21 Avril 2021
Mise en oeuvre par FranceAgriMer d’un programme d’information dans les Etats membres concernant les vins de l’Union européenne pour la programmation 2019 à 2023 en application de l’article 45 du règlement...
Décision INT-POP-2021-029 .pdf
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Veille médiatique 2020
09/03/2021
Veille médiatique Chine Hong Kong Taïwan n°57 du 18 décembre 2020
VIN
07/05/2021
Liste des pièces constitutives du dossier AAP 2021-2022 Promo MI - Article 5.4 Décision 2021-029
Formulaire de demande de dépôt d'un programme d'information 2021-2022
Liste des pièces constitutives du dossier AAP 2021-2022 promo MI- article 5.4 Décision 2021-029.doc
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VIN
06/05/2021
Modèle Caution Personnelle et Solidaire
FranceAgriMer – Modèle d’actes de cautionnement – Mesures communautaires - modèle de caution personnelle et solidaire ponctuelle.
Modèle Caution - Article 7 Décision 2021-029.pdf
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VIN
06/05/2021
Fiche de calcul du taux horaire chargé OCM MI
Fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel OCM MI. Joindre à ce document les fiches de salaire de décembre 2021 et juillet 2022.
Modèle calcul taux horaire - Article 3.7.3 Décision 2021-029.xls
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Veille médiatique 2021
10/05/2021
Veille médiatique Chine Hong Kong Taïwan n°66 du 7 mai 2021
Lettre d’information Commission Internationale
10/05/2021
Commission Internationale Lettre d'information n°13 - Avril 2021
Retrouver les dernières nouvelles de la Commission Internationale
Lettre d'information n°13 Commission Internationale.pdf
252 Ko