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Catalogue des publications 2021 | 15/02/2022
Catalogue des publications 2021 FranceAgriMer - édition février 2022
CAT PUBLIC...pdf
8,3 Mo
Note de conjoncture biocarburants - n°6-2022 | 04/02/2022
Données de conjoncture des principaux marchés internationaux de biocarburants, édition de janvier 2022
Note conjo...pdf
190 Ko
Rappel aux OPA quant à l’importance de tenir leur comptabilité matières conformément aux exigences règlementaires | 02/02/2022
Rappel de FranceAgriMer à l’attention des opérateurs du secteur des bois et plants de vigne quant à l’importance de tenir leur comptabilité matières conformément aux exigences règlementaires - février...
Rappel de ...pdf
623 Ko
Rapport d'activité promotion pays tiers | 01/02/2022
Ce document est à transmettre lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée
Rapport_ac...docx
56 Ko
Autorisation de plantation - retrait de renonciation | 25/01/2022
Dans le cadre des mesures COVID, un formulaire de retrait de renonciation est mis à disposition pour ceux qui souhaitent utiliser des autorisations de plantation nouvelle 2017 alors qu'une renonciation...
Formulaire...pdf
404 Ko
Liste des distillateurs certifies 2021/2022 | 18/01/2022
DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME GÉNÉRAL 2019-2020 & DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME SPÉCIAL 2021 / 2022
2021-2022 ...pdf
10 Ko
Guide utilisateur demande de paiement | 18/01/2022
Guide utilisateur pour le dépôt d'une demande de paiement sous Viti-investissement
Guide_util...pdf
2,5 Mo
Guide utilisateur demande de modification | 18/01/2022
Guide utilisateur pour le dépôt d'une demande de modification sous Viti-investissement
Guide_util...pdf
2,2 Mo
Déclaration des autres financements publics | 18/01/2022
Déclaration des autres financements publics à renseigner et transmettre au dépôt de la demande de paiement sur la téléprocédure
déclaratio...docx
48 Ko
VIN - Note de conjoncture - Janvier 2022 | 13/01/2022
Éléments de conjoncture concernant les marchés à la production, les ventes en grande distribution et le commerce extérieur de vin pour la campagne 2021/22.
NCO_VIN_CS...pdf
3,5 Mo
Diaporama conjoncture commerce extérieur janvier - septembre 2021 | 17/12/2021
Diaporama sur l'analyse de la conjoncture des exportations et importations de vin sur le cumul janvier - septembre 2021.
NCO-DIA_VI...pdf
370 Ko
Note de conjoncture Vin - Décembre 2021 | 17/12/2021
Conjoncture des marchés à la production, des ventes en grandes distributions et des exportations et importations de vin sur le cumul 9 mois janvier-septembre 2021.
NCO_VIN_CS...pdf
3,7 Mo