Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
2219 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Vin - Marché à la Production - Bilan campagne 2020-2021 | 26/10/2021
Diaporama de présentation du Bilan campagne 2020-2021 - Marché à la Production présenté au CS du 20 octobre 2021
Marché à l...pdf
2,9 Mo
Note de conjoncture Vin octobre 2021 | 26/10/2021
Note de Conjoncture de la filière vin - octobre 2021 Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce...
NCO-vin-no...pdf
4 Mo
PPT du webinaire sur la Mesure Promotion pays tiers du programme européen d’aide viticole OCM | 24/09/2021
Webinaires 09 et 10 septembre 2021 Mesure Promotion pays tiers du programme européen d’aide viticole OCM
FranceAgri...pdf
2,1 Mo
Formulaire de caution personnelle et solidaire_ponctuelle | 14/09/2021
Ce formulaire est à transmettre en cas de demande d'avance
Formulaire...docx
18 Ko
formulaire des entités autorisées | 13/09/2021
Si vous déclarez détenir une ou des filiales à hauteur de 100% de leur capital, et que vous souhaitez qu'elles présentent des dépenses au dispositif, merci de renseigner ce formulaire et le transmettre...
Formulaire...docx
47 Ko
modalité de calcul des salaires horaires chargés | 13/09/2021
Les coûts horaires de la rémunération des personnels des organisations bénéficiaires ayant participé à l'opération de promotion doivent être calculés selon les modalités de ce document.
Il est à transmettre...
Modalité C...xls
34 Ko
Guide utilisateur demande d'aide AAP 2021- convention - avance | 10/09/2021
Ce guide utilisateur constitue une aide au dépôt des dossiers de demande d'aide, à la recherche des notifications, conventions et demande d'avance.
Guide_util...pdf
5,1 Mo
Formulaire de demande de prolongation d'opération(s) | 10/09/2021
Ce formulaire est à destination des opérateurs dont les projets ont été présentés plus de trois années depuis l'appel à projet 2016
Demande_de...docx
47 Ko
Communiqué de presse du 26 août 2021 | 27/08/2021
La filière viticole a présenté au ministre sa stratégie d'adaptation au changement climatique
CP INAO_La...pdf
256 Ko
Note aux distillateurs Prestations viniques 2021-2022 | 04/08/2021
Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous-produits de la vinification (résidus constitués des marcs et lies) par distillation en application...
Note aux d...pdf
439 Ko
Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés 2021 | 03/08/2021
Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés
Délégation de contrôles officiels aux OVS
Campagne 2021
Annexe 1B de la convention technique et financière FranceAgriMer / FREDON...
ODM 1B éva...pdf
504 Ko
Ordre de méthode des inspections sanitaires officielles sur VMG 2021 | 03/08/2021
Ordre de méthode des contrôles officiels nécessaires à la délivrance d'un passeport phytosanitaire conformément à l'article 87 du règlement (UE) 2016/2031 sur vignes mères de greffon
Délégation de contrôles...
ODM 1A 202...pdf
367 Ko