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Calendrier AAP 2024 | 23/07/2024
Calendrier exposant les grandes étapes du cycle de vie des dossiers de l'AAP 2024.
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Cahier des charges démonstrateurs | 22/07/2024
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ANNEXE 2 - Budget prévisionnel par action du projet 2024 | 22/07/2024
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ANNEXE 3 - Budget prévisionnel par organisme 2024 | 22/07/2024
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Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés | 18/07/2024
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Délégation de contrôles officiels aux OVS
Annexe 1B de la convention technique et financière FranceAgriMer / FREDON
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Ordre de méthode des inspections sanitaires officielles sur VMG | 18/07/2024
Ordre de méthode des contrôles officiels nécessaires à la délivrance d'un passeport phytosanitaire conformément à l'article 87 du règlement (UE) 2016/2031 sur vignes mères de greffon
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Ordre de méthode pour les prélèvements réalisés suite à signalements par les OPA | 18/07/2024
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Délégation de contrôles officiels aux OVS
Annexe 1C de la convention technique et financière FranceAgriMer / FREDON
ODM 1C pré...pdf
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Détermination et surveillance des étapes critiques des processus de production et déplacement des végétaux par les OPA | 18/07/2024
Note sur la détermination et surveillance des étapes critiques des processus de production et déplacement des végétaux par l’Opérateur Professionnel Autorisé
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Présentation des marchés à la production - Conseil Spécialisé Vin & Cidre Juillet 2024 | 11/07/2024
Présentation des marchés à la production, fournie aux membres du Conseil Spécialisé Vin & Cidre du 10 juillet 2024. Elle reprends les principaux éléments des marchés à la production à 48 semaines de la...
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Présentation de l'état du vignoble - Conseil Spécialisé Vin & Cidre juillet 2024 | 11/07/2024
Présentation de l'état du vignoble fournie aux membres du Conseil Spécialisé Vin & Cidre du 10 juillet 2024. Elle présente l'état sanitaire des différents vignobles ainsi que l'avancé phénologique des...
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