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Date de publication
- avril 2024 : 7
- mars 2024 : 4
- février 2024 : 22
- janvier 2024 : 10
- décembre 2023 : 13
- novembre 2023 : 7
- octobre 2023 : 9
- septembre 2023 : 7
- août 2023 : 10
- juillet 2023 : 13
- juin 2023 : 12
- mai 2023 : 4
- Date antérieure : 2107
Type de contenu
Arrêté du 04/10/2010 relatif à la distillation des sousproduits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement (CE) no 1234/2007 | 12/10/2010
Arrêté du 4 octobre 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil...
Arrete-pv-...pdf
103 Ko
Arrêté du 4 octobre 2010 | 12/10/2010
Modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié
Arrete-pv-...pdf
103 Ko
INTERNATIONAL/SAITL/D2010-55 - modalités de paiement de l'aide aux programmes de promotion des vins sur le marchés des pays tiers. | 03/10/2010
Modification de la décision du directeur général de 4 août 2010 portant modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide aux programmes de promotion des vins sur le marchés des pays tiers.
INTERNATIO...pdf
53 Ko
Viticultures n°10 - Octobre 2010 | 30/09/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
246 Ko
Viticultures n°9 - Septembre 2010 | 14/09/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
145 Ko
APPEL A PROPOSITION OCM VITIVINICOLE : CAHIER DES CHARGES CAMPAGNE 2010 - 2011 | 14/09/2010
PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE A DES ACTIONS D’INFORMATION ET DE PROMOTION COLLECTIVE EN FAVEUR DES VINS DANS LES PAYS TIERS CAHIER DES CHARGES CAMPAGNE 2010 - 2011 A DESTINATION DES ORGANISMES PROFESSIONNELS...
CC-2010-20...pdf
67 Ko
NOTE EXPLICATIVE RELATIVE A DIFFERENTS POINTS DU FORMULAIRE DE DEMANDE | 14/09/2010
PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE A DES ACTIONS D’INFORMATION ET DE PROMOTION COLLECTIVE EN FAVEUR DES VINS DANS LES PAYS TIERS
Annexe B.1...pdf
103 Ko
FORMULAIRE N° 1 RELATIF AUX ORGANISATIONS PROPOSANTES | 14/09/2010
PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE A DES ACTIONS D’INFORMATION ET DE PROMOTION COLLECTIVE EN FAVEUR DES VINS DANS LES PAYS TIERS
Annexe C. ...doc
36 Ko
Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié | 13/09/2010
Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût
concentré rectifié pour le...
arrete-1-0...pdf
107 Ko
Vins et Cidres - n°170 Septembre 2010 | 06/09/2010
La note d’information de la filière Vins de FranceAgriMer N° 170
Retrouver : Le marchés à la production à fin novembre 2010, les ventes de vins tranquilles en grande distribution, le bilan 2009/10,...
1333_TABLE...pdf
3,6 Mo
AIDES/GECRI/D 2010-53 - Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles | 01/09/2010
Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et 16 juin 2010.
AIDES-GECR...pdf
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Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérationsd’enrichissement des produits vinicoles | 31/08/2010
par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires prévues à l’article 19 du règlement (CE) no479/2008 et à leur contrôle
arrete-1-0...pdf
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