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Date de publication
- juin 2025 : 5
- mai 2025 : 12
- avril 2025 : 18
- mars 2025 : 9
- février 2025 : 8
- janvier 2025 : 17
- décembre 2024 : 21
- novembre 2024 : 4
- octobre 2024 : 9
- septembre 2024 : 7
- juillet 2024 : 20
- Date antérieure : 2218
Type de contenu
Liste pièces constitutives DP AAP 2024 | 17/04/2025
Pièces devant être fournies à l'appui de la demande de paiement.
Liste_DP_p...doc
116 Ko
Rapport d'activité AAP 2024 | 17/04/2025
Modèle du rapport d'activité pour l'appel à projets 2024.
Rapport_d'...docx
46 Ko
Formulaire de demande de paiement AAP 2024 | 17/04/2025
Modèle de formulaire de demande de paiement pour l'appel à projets 2024
Demande_de...docx
38 Ko
Déclaration autres financements publics AAP2024 | 17/04/2025
Modèle de formulaire de déclaration des autres financements publics pour l'appel à projets 2024
Declaratio...docx
38 Ko
Formulaire notification de modification AAP2024 | 17/04/2025
En cas de modification d'opération, ce formulaire de modification est à transmettre avant le dépôt de la demande de paiement.
Formulaire...docx
47 Ko
Fichier de calcul du taux horaire chargé AAP2024 | 17/04/2025
Fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel pour l'appel à projets 2024.
Fiche_calc...xls
106 Ko
Communiqué de presse : renforcement de la trésorerie des exploitations agricoles | 17/04/2025
Le ministère en charge de l’agriculture finance, dans le cadre des prêts de consolidation, les commissions de garanties de Bpifrance. Ce dispositif vise à répondre aux difficultés structurelles des agriculteurs...
20250417_C...pdf
51 Ko
Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole | 03/04/2025
Annexe définie à l’article 1er de l’arrêté du 25 mars 2024 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (03/04/2025).
Liste BOag...pdf
288 Ko
Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole | 03/04/2025
Annexe définie à l’article 1er de l’arrêté du 1er août 2024 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve et modifiée par arrêté du 25 mars 2025
Liste BOag...pdf
288 Ko
rSynthèse de l'étude compétitivité sur le marché mondial de vin - veille concurrentielle 2024 | 03/04/2025
Document de présentation synthétique des résultats de la veille concurrentielle 2024 ainsi qu'un focus sur les pays challengers.
SYN-VIN-Ve...pdf
2,9 Mo
Note de conjoncture mensuelle sur la filière viti-vinicole - Mars 2025 | 31/03/2025
Informations de prix / volume / commerce extérieur / consommation de vin en France du mois de mars 2025.
FAM_NCO_VI...pdf
164 Ko