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Date de publication
- juin 2025 : 5
- mai 2025 : 12
- avril 2025 : 18
- mars 2025 : 9
- février 2025 : 8
- janvier 2025 : 17
- décembre 2024 : 21
- novembre 2024 : 4
- octobre 2024 : 9
- septembre 2024 : 7
- juillet 2024 : 20
- Date antérieure : 2218
Type de contenu
Formulaire de caution personnelle et solidaire_ponctuelle | 14/09/2021
Ce formulaire est à transmettre en cas de demande d'avance
Formulaire...docx
18 Ko
formulaire des entités autorisées | 13/09/2021
Si vous déclarez détenir une ou des filiales à hauteur de 100% de leur capital, et que vous souhaitez qu'elles présentent des dépenses au dispositif, merci de renseigner ce formulaire et le transmettre...
Formulaire...docx
47 Ko
modalité de calcul des salaires horaires chargés | 13/09/2021
Les coûts horaires de la rémunération des personnels des organisations bénéficiaires ayant participé à l'opération de promotion doivent être calculés selon les modalités de ce document.
Il est à transmettre...
Modalité C...xls
34 Ko
Guide utilisateur demande d'aide AAP 2021- convention - avance | 10/09/2021
Ce guide utilisateur constitue une aide au dépôt des dossiers de demande d'aide, à la recherche des notifications, conventions et demande d'avance.
Guide_util...pdf
5,1 Mo
Formulaire de demande de prolongation d'opération(s) | 10/09/2021
Ce formulaire est à destination des opérateurs dont les projets ont été présentés plus de trois années depuis l'appel à projet 2016
Demande_de...docx
47 Ko
Communiqué de presse du 26 août 2021 | 27/08/2021
La filière viticole a présenté au ministre sa stratégie d'adaptation au changement climatique
CP INAO_La...pdf
256 Ko
Note aux distillateurs Prestations viniques 2021-2022 | 04/08/2021
Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous-produits de la vinification (résidus constitués des marcs et lies) par distillation en application...
Note aux d...pdf
439 Ko
Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés 2021 | 03/08/2021
Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés
Délégation de contrôles officiels aux OVS
Campagne 2021
Annexe 1B de la convention technique et financière FranceAgriMer / FREDON...
ODM 1B éva...pdf
504 Ko
Ordre de méthode des inspections sanitaires officielles sur VMG 2021 | 03/08/2021
Ordre de méthode des contrôles officiels nécessaires à la délivrance d'un passeport phytosanitaire conformément à l'article 87 du règlement (UE) 2016/2031 sur vignes mères de greffon
Délégation de contrôles...
ODM 1A 202...pdf
367 Ko
Ordre de méthode pour les prélèvements réalisés suite à signalements par les OPA 2021 | 03/08/2021
Ordre de méthode pour les prélèvements réalisés suite à signalements par les OPA
Délégation de contrôles officiels aux OVS
Campagne 2021
Annexe 1C de la convention technique et financière FranceAgriMer...
ODM 1C pré...pdf
352 Ko
Notice pour la déclaration des taux de reprise en pépinière par les OPA | 21/07/2021
Notice d'explication pour la déclaration en 2021 des estimations des taux de reprise en pépinières par les OPA
Notice déc...pdf
603 Ko
Orientations techniques pour la réalisation des examens visuels par les OPA | 15/07/2021
ORIENTATIONS TECHNIQUES POUR LA RÉALISATION DES EXAMENS VISUELS PAR LES OPA
Information à destination des Opérateurs Professionnels Autorisés du secteur des Bois et Plants de vigne
juillet 2021
Orientatio...PDF
98 Ko