Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :

2348 résultats correspondant à votre recherche.

Formulaire de caution personnelle et solidaire_ponctuelle | 14/09/2021

Ce formulaire est à transmettre en cas de demande d'avance
Formulaire...docx 18 Ko

formulaire des entités autorisées | 13/09/2021

Si vous déclarez détenir une ou des filiales à hauteur de 100% de leur capital, et que vous souhaitez qu'elles présentent des dépenses au dispositif, merci de renseigner ce formulaire et le transmettre...
Formulaire...docx 47 Ko

modalité de calcul des salaires horaires chargés | 13/09/2021

Les coûts horaires de la rémunération des personnels des organisations bénéficiaires ayant participé à l'opération de promotion doivent être calculés selon les modalités de ce document. Il est à transmettre...
Modalité C...xls 34 Ko

Guide utilisateur demande d'aide AAP 2021- convention - avance | 10/09/2021

Ce guide utilisateur constitue une aide au dépôt des dossiers de demande d'aide, à la recherche des notifications, conventions et demande d'avance.
Guide_util...pdf 5,1 Mo

Formulaire de demande de prolongation d'opération(s) | 10/09/2021

Ce formulaire est à destination des opérateurs dont les projets ont été présentés plus de trois années depuis l'appel à projet 2016
Demande_de...docx 47 Ko

Communiqué de presse du 26 août 2021 | 27/08/2021

La filière viticole a présenté au ministre sa stratégie d'adaptation au changement climatique
CP INAO_La...pdf 256 Ko

Note aux distillateurs Prestations viniques 2021-2022 | 04/08/2021

Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous-produits de la vinification (résidus constitués des marcs et lies) par distillation en application...
Note aux d...pdf 439 Ko

Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés 2021 | 03/08/2021

Ordre de méthode des évaluations des Opérateurs Professionnels Autorisés Délégation de contrôles officiels aux OVS Campagne 2021 Annexe 1B de la convention technique et financière FranceAgriMer / FREDON...
ODM 1B éva...pdf 504 Ko

Ordre de méthode des inspections sanitaires officielles sur VMG 2021 | 03/08/2021

Ordre de méthode des contrôles officiels nécessaires à la délivrance d'un passeport phytosanitaire conformément à l'article 87 du règlement (UE) 2016/2031 sur vignes mères de greffon Délégation de contrôles...
ODM 1A 202...pdf 367 Ko

Ordre de méthode pour les prélèvements réalisés suite à signalements par les OPA 2021 | 03/08/2021

Ordre de méthode pour les prélèvements réalisés suite à signalements par les OPA Délégation de contrôles officiels aux OVS Campagne 2021 Annexe 1C de la convention technique et financière FranceAgriMer...
ODM 1C pré...pdf 352 Ko

Notice pour la déclaration des taux de reprise en pépinière par les OPA | 21/07/2021

Notice d'explication pour la déclaration en 2021 des estimations des taux de reprise en pépinières par les OPA
Notice déc...pdf 603 Ko

Orientations techniques pour la réalisation des examens visuels par les OPA | 15/07/2021

ORIENTATIONS TECHNIQUES POUR LA RÉALISATION DES EXAMENS VISUELS PAR LES OPA Information à destination des Opérateurs Professionnels Autorisés du secteur des Bois et Plants de vigne juillet 2021
Orientatio...PDF 98 Ko