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Date de publication
- juin 2025 : 5
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- mars 2025 : 9
- février 2025 : 8
- janvier 2025 : 17
- décembre 2024 : 21
- novembre 2024 : 4
- octobre 2024 : 9
- septembre 2024 : 7
- juillet 2024 : 20
- Date antérieure : 2218
Type de contenu
Rapport d'activité promotion pays tiers | 01/02/2022
Ce document est à transmettre lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée
Rapport_ac...docx
56 Ko
Autorisation de plantation - retrait de renonciation | 25/01/2022
Dans le cadre des mesures COVID, un formulaire de retrait de renonciation est mis à disposition pour ceux qui souhaitent utiliser des autorisations de plantation nouvelle 2017 alors qu'une renonciation...
Formulaire...pdf
404 Ko
Liste des distillateurs certifies 2021/2022 | 18/01/2022
DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME GÉNÉRAL 2019-2020 & DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME SPÉCIAL 2021 / 2022
2021-2022 ...pdf
10 Ko
Guide utilisateur demande de paiement | 18/01/2022
Guide utilisateur pour le dépôt d'une demande de paiement sous Viti-investissement
Guide_util...pdf
2,5 Mo
Guide utilisateur demande de modification | 18/01/2022
Guide utilisateur pour le dépôt d'une demande de modification sous Viti-investissement
Guide_util...pdf
2,2 Mo
Déclaration des autres financements publics | 18/01/2022
Déclaration des autres financements publics à renseigner et transmettre au dépôt de la demande de paiement sur la téléprocédure
déclaratio...docx
48 Ko
VIN - Note de conjoncture - Janvier 2022 | 13/01/2022
Éléments de conjoncture concernant les marchés à la production, les ventes en grande distribution et le commerce extérieur de vin pour la campagne 2021/22.
NCO_VIN_CS...pdf
3,5 Mo
Diaporama conjoncture commerce extérieur janvier - septembre 2021 | 17/12/2021
Diaporama sur l'analyse de la conjoncture des exportations et importations de vin sur le cumul janvier - septembre 2021.
NCO-DIA_VI...pdf
370 Ko
Note de conjoncture Vin - Décembre 2021 | 17/12/2021
Conjoncture des marchés à la production, des ventes en grandes distributions et des exportations et importations de vin sur le cumul 9 mois janvier-septembre 2021.
NCO_VIN_CS...pdf
3,7 Mo
Guide utilisateurs Vitirestructuration | 08/12/2021
Ce guide indique les différentes étapes à suivre pour faire une demande d'aide à la restructuration et déposer une déclaration d'arrachage préalable dans Vitirestructuration.
Guide_Util...pdf
10,8 Mo
Guide utilisateur téléprocédure AAP 2022 | 29/11/2021
Ce guide utilisateur constitue une aide au dépôt des dossiers de demande d'aide
Guide util...pdf
4,1 Mo
Annuaire services territoriaux - Investissement vin | 29/11/2021
Annuaire services territoriaux - Investissement vin AAP 2022
Annuaire S...pdf
598 Ko