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Date de publication
- juin 2025 : 5
- mai 2025 : 12
- avril 2025 : 18
- mars 2025 : 9
- février 2025 : 8
- janvier 2025 : 17
- décembre 2024 : 21
- novembre 2024 : 4
- octobre 2024 : 9
- septembre 2024 : 7
- juillet 2024 : 20
- Date antérieure : 2218
Type de contenu
Annexe 3 | 06/04/2022
Annexe 3 - Budget prévisionnel et plan de financement par organisme
Annexe_3_2...pdf
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Cahier des charges techniques | 04/04/2022
Cahier des charges techniques 2022
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Rappel aux OPA concernant les dates limites de déclarations | 04/04/2022
Note aux opérateurs : Rappels règlementaires concernant les déclarations de récolte de pépinières (traditionnelles et pots), de vignes-mères ainsi que les déclarations de mises en œuvre - Mars 2022
Note aux O...pdf
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simulateur calcul aide GEL ASSURES | 24/03/2022
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Guide utilisateur PAD GEL_assurés | 24/03/2022
Guide utilisateur pour le dépôt des demandes d'aide GEL assurés dans le téléservice PAD
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Attestation assurance GEL assurés | 24/03/2022
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Vin - Note de conjoncture - Mars 2022 | 24/03/2022
Note de conjoncture parue pour le Conseil Spécialisé Vin & Cidre de mars 2022. Elle reprends les données du marché à la production, de consommation et de commerce extérieur de la filière vin, à 32 semaines...
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Diaporama marché à la production - campagne 2021/22 semaine 32 | 24/03/2022
Diaporama de présentation du marché à la production de la filière vin à 32 semaine de la campagne 2021/22.
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Formulaire - Demande de préfinancement | 08/03/2022
Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
Formulaire...docx
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Formulaire - Demande de paiement intermédiaire | 08/03/2022
Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire...docx
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