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Schéma récapitulatif Modification demande d'aide-Demande de paiement | 19/06/2020

Schéma récapitulatif Modification demande d'aide-Demande de paiement
Schéma réc...pdf 566 Ko

Ventes et achats de vins effervescents en France - Bilan 2019 | 18/06/2020

Ventes en grande distribution et achats pour la consommation à domicile de vins effervescents en France- Bilan 2019
BIL-VIN-20...pdf 3,9 Mo

Ventes et achats de vins tranquilles en France - Bilan 2019 | 18/06/2020

Bilan 2019 des ventes en grande distribution (hypermarchés et supermarchés) et des achats pour la consommation à domicile sur le marché du vin tranquille en France.
BIL-VIN-20...pdf 8,1 Mo

Guide utilisateur - Modification demande d'aide-Demande de paiement 2019/2020 | 18/06/2020

Guide utilisateur DAC-DP 2019-2020
GU_Viticul...pdf 1,2 Mo

Liste des Pieces constitutives AAP promo MI 20 | 12/06/2020

FORMULAIRE DE DEMANDE DEPOT D’UN PROGRAMME D’INFORMATION 2020-2021
ListePiece...doc 158 Ko

FICHE BUDGET PREVISIONNEL OCM MI | 12/06/2020

Fichier excel permettant d'établir un budget prévisionel, des actions et évènement choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les paysdu amrché intérieur
budget 202...xlsx 38 Ko

Formulaire de demande de dépôt d’un programme d’information (OCM MI 2020 / 2021) | 12/06/2020

Formulaire de dépot d'une demande de programme d'information consommateurs AOP/IGP dans les pays du marché Intérieur pour la période de juIn 2020 à juillet 2021
FORMULAIRE...doc 223 Ko

Modèle Caution Personnelle et Solidaire | 12/06/2020

FranceAgriMer – modèles d’actes de cautionnement – mesures communautaires - modèle de caution personnelle et solidaire ponctuelle.
Modèle Cau...pdf 48 Ko

Liste des opérateurs – commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques au 11-06-2020 | 11/06/2020

LISTE DES OPERATEURS ENREGISTRES AUPRES DE FRANCEAGRIMER POUR LA COMMERCIALISATION DES ALCOOLS DANS LES SECTEURS INDUSTRIELS ET ENERGETIQUES
Liste des ...pdf 12 Ko

Décision INTV-GPASV 2017-57 du 27 juillet 2017 portant appel à projets 2017 modifiée et consolidée avec les décisions 2017-66 du 31/10/2017, 2018-03 du 02/02/2018, 2018-17 du 26/04/2018 et 2020-13 du 06/05/2020 | 07/06/2020

Mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicolepour les exercices financiers 2014 à 2018 –Appel à projets2018 Décision...
INTV-GPASV...pdf 17,2 Mo

Formulaire d'engagement DC2020 | 05/06/2020

Distillation de crise des vins AOC – IGP et VSIG - Engagement unique de distillation 2019/2020
formulaire...pdf 154 Ko

Liste distillateurs certifiés 2019-2023 | 05/06/2020

Liste distillateurs certifiés - SOUTIEN A LA DISTILLATION DE CRISE PLAN 2019-2023
Liste dist...pdf 8 Ko