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Date de publication
- juin 2025 : 6
- mai 2025 : 12
- avril 2025 : 18
- mars 2025 : 9
- février 2025 : 8
- janvier 2025 : 17
- décembre 2024 : 21
- novembre 2024 : 4
- octobre 2024 : 9
- septembre 2024 : 7
- juillet 2024 : 20
- Date antérieure : 2218
Type de contenu
Modalités calcul du salaire horaire chargé - Demande de paiement de l'AAP 2018 | 07/05/2020
Les montants horaires des rémunérations des personnels des organisations bénéficiaires ayant participé à l'opération de promotion doivent être calculés selon les modalités de ce document.
Le bénéficiaire...
Modalité C...xls
34 Ko
Guide utilisateur téléservice Demande de paiement année de réalisation 2019 | 06/05/2020
Guide utilisateur pour le dépôt des la demande de paiement de l'AAP 2018 via le téléservice pour l'année de réalisation 2019
Guide_util...pdf
2,3 Mo
Directive du Conseil 68/193/CEE du 9 avril 1968 modifié | 06/05/2020
Concernant la commercialisation de matériels de multiplication végétative de la vigne.
directive6...pdf
460 Ko
PIA - GreenSpot | 05/05/2020
Développer les procédés permettant de produire des farines alimentaires et des aliments spécifiques à partir des coproduits de raisins et de betteraves
GreenSpot.pdf
169 Ko
Note d’information sur la publication des nouveaux règlements pour la gestion des contingents tarifaires d’importation et d’exportation | 30/04/2020
Nouveaux règlements - Gestion des contingents tarifaires d'importation et d'exportation
Notice d'i...pdf
56 Ko
Note d’information sur la gestion des certificats et la prise en compte de la Force Majeure | 30/04/2020
Information sur la gestion des certificats et la prise en compte de la Force Majeure
Note_opéra...pdf
94 Ko
Aide dépot de facture - Demande de paiement -AAP 2018 | 28/04/2020
Guide utilisateur du module de dépôt des factures dans la demande de paiement dématérialisée AAP 2018
Depot_de_f...pdf
154 Ko
Aide Dépôt des factures - demande de paiement - AAP 2018/2019 | 28/04/2020
Guide d'utilisation du module de dépôt des factures dans le module d’entrepôt de facture. Année de réalisation 2019 - AAP 2018
Depot_de_f...pdf
154 Ko
INTV-GPASV-2020-11 décision restructuration 19-20 modificative | 24/04/2020
INTV-GPASV-2020-11 décision restructuration 19-20 modificative
INTV-GPASV...pdf
157 Ko
INTV/GPASV/2020-10 - Décision INTV/GPASV/2020-10 relative aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation des marcs de raisin et des lies de vin en application des programmes d’aide nationale de l’OCM vitivinicole 2019-2023 | 24/04/2020
La présente décision complète les modalités de commercialisation des alcools issus de la distillation des résidus de la vinification (marcs de raisins et lies de vin) pour les usages industriels de type...
INTV-GPASV...pdf
300 Ko
Conjoncture de la filière vin - Avril 2020 | 24/04/2020
Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce extérieur.
NCO-VIN-no...pdf
1,2 Mo
Règlement d’exécution (UE) 2019-2072 Annexe VIII point 19 | 30/03/2020
Extrait du Règlement d’exécution (UE) 2019-2072, relatif à la lutte contre la Flavescence dorée
Point 19 d...pdf
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