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Groupe technique suivi OCM Fruits & Légumes

MISE À JOUR du 22/06/2020:

  • Le compte rendu du groupe de travail technique du 09/04/2020 est en ligne.
  • Mise en place d'une"FAQ" à disposition des professionnels, alimentée en réponse par FranceAgriMer et le MAA - Les points réglementaires, d’interprétation, de modalités de mise en œuvre, etc. y sont inscrits.

         Consultable ICI.

  • Le Décret n°2019-1091 du 25 octobre 2019 portant sur la suppression de la Commission nationale des fonds opérationnels (CNFO) est en ligne.
  • Le compte rendu du groupe de travail technique du 18/06/2019 est en ligne.
  • Le compte rendu de la CNFO du 21/03/2019 est en ligne.