Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
2100 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
- septembre 2024 : 3
- août 2024 : 1
- juillet 2024 : 7
- juin 2024 : 12
- mai 2024 : 2
- avril 2024 : 10
- mars 2024 : 6
- février 2024 : 10
- janvier 2024 : 11
- décembre 2023 : 16
- novembre 2023 : 3
- octobre 2023 : 6
- Date antérieure : 2013
Type de contenu
Création de FranceAgriMer - Note aux opérateurs n° 11/2009 du 1er avril 2009 | 31/03/2009
Création de FranceAgriMer
note09-11.pdf
228 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - 30 mars 2009 | 29/03/2009
Note aux opérateurs n° 10/2009 du 30 mars 2009- Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC – Information préalable des bénéficiaires
note09-10.pdf
257 Ko
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009
Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf
79 Ko
DGPAAT/SDPM/N2009-3032 - Mesure d'aide à la trésorerie en faveur des arboriculteurs | 20/01/2009
Mise en place par FranceAgriMer d'une mesure d'aide à la trésorerie en faveur des arboriculteurs touchés par les épisodes de gel très sévères des 23 et 24 mars et des 7 et 8 avril 2008
Decision-A...pdf
47 Ko
Exigences relatives aux mesures preventives des procedures operationnelles standard dans de bonnes conditions d’hygiene | 05/01/2009
notice 02-09 du fsis
FSIS02-09_...pdf
110 Ko
Règlement consolidé (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil | 26/12/2008
Relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
REGLEMENTC...pdf
168 Ko
Règlement (CE) No 1313/2008 de la commission du 19 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 501/2008 | 18/12/2008
portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
Annexe-A4-...pdf
44 Ko
Financement de certaines dépenses de rénovation du verger | 20/11/2008
Circulaire relative à la mise en oeuvre par Viniflhor d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.
Circ-12-20...pdf
253 Ko
Les chiffres clés « fruits & légumes » 2008 - provisoires - | 14/07/2008
Dossier provisoire. Des données complémentaires seront disponibles en fin d’année 2008 et donneront lieu à la réalisation des chiffres clés définitifs.
CCFL2008P.pdf
3,3 Mo
Infos Fruits et legumes - Juin 2008 | 24/06/2008
La note ci-jointe couvre la période du 26 mai au 27 juin 2008 pour les données de commercialisation et les prix moyens, celle du 16 juin au 6 juillet 2008 pour la synthèse des informations relatives au...
note-07-08...pdf
449 Ko
verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008
fsis directive
5000.1Rev3...pdf
423 Ko
Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008
fsis directive
TabJJ-5000...pdf
364 Ko