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Accompagner

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Définir et mettre en œuvre les dispositifs de soutien aux filières

L’accompagnement des filières s’inscrit comme le prolongement naturel des deux autres missions de FranceAgriMer que sont l’éclairage et l’orientation. Il s’agit de mettre en œuvre sur le terrain les politiques publiques de régulation des marchés, de soutien à l’innovation et de participation au développement des filières, définies en concertation avec elles. Qu’il s’agisse de dispositifs de versements d’aides (sur fonds communautaires ou nationaux), ou d’actions et outils développés par FranceAgriMer, le mot d’ordre est le même : mettre en place des dispositifs efficients pour les agriculteurs et les entreprises, aussi simples que le permettent les contraintes de justification des aides et de sécurité des procédures.

Grace à son organisation par métiers, FranceAgriMer intègre l’ensemble du processus, de la concertation à la publication des décisions, de l’instruction des dossiers aux contrôles sur place et au versement des aides.

Chaque année, près de 600 millions d’euros sont versés pour l’ensemble des dispositifs, et 40 000 contrôles réalisés.

Dernières mises en ligne

Note de conjoncture mensuelle sur les filières Grandes Cultures - Septembre 2024 | 30/09/2024

Informations de conjoncture sur l'évolution des marchés des céréales, des oléo-protéagineux et du sucre
NCO-NOT-GR...pdf 374 Ko

Fiche gisement : Résidus de cultures (hors pailles de céréales) | 27/09/2024

Cette fiche explicite les conditions de mobilisation des résidus de cultures (hors pailles de céréales) en tenant compte des dimensions socio-économiques et environnementales ainsi que le potentiel de...
F4_Residus...pdf 2,3 Mo

Fiche gisement : CIVE d'hiver | 27/09/2024

Cette fiche explicite les conditions de mobilisation des CIVE d'hiver en tenant compte des dimensions socio-économiques et environnementales ainsi que le potentiel de méthanisation associé.
F1_CIVE_Hi...pdf 2,8 Mo

Fiche gisement : CIVE d'été | 27/09/2024

Cette fiche explicite les conditions de mobilisation des CIVE d'été en tenant compte des dimensions socio-économiques et environnementales ainsi que le potentiel de méthanisation associé.
F2_CIVE_Et...pdf 2,8 Mo

Rapport d'étude "Nouveaux gisements de biomasse végétale fermentescible, et des conditions de leur mobilisation pour la méthanisation" | 25/09/2024

Cette étude vise à évaluer le potentiel méthanisable des gisements qui, à ce jour, ne sont pas encore recensés dans l'ONRB. Il s'agit notamment des cultures intermédiaires à vocation énergétique (CIVE),...
241003_Rap...pdf 4,5 Mo

Synthèse d'étude "Nouveaux gisements de biomasse végétale fermentescible, et des conditions de leur mobilisation pour la méthanisation" | 25/09/2024

Cette étude vise à évaluer le potentiel méthanisable des gisements qui, à ce jour, ne sont pas encore recensés dans l'Observatoire National des Ressources en Biomasse (ONRB). Il s'agit notamment des cultures...
241003_Rap...pdf 1,6 Mo