Aller à la navigation principale Aller au contenu

TRACES NT - PHYTO

Depuis le 1er octobre 2021, l'utilisation de l'application Phytopass 2 pour l'édition des certificats phytosanitaires export est abandonnée pour être remplacée exclusivement par l'application TRACES NT

Vous trouverez des tutoriels vidéos sur :

La création d'un utilisateur opérateur pour TRACES NT Phyto : https://youtu.be/UZd4uNx1X1M
Le renseignement de la partie I du certificat à l'export : https://youtu.be/g9hLtQdT-5o
Le renseignement de la partie I du certificat de ré-export : https://youtu.be/sAmhZUUTBxs

en cliquant ici pour retrouverer les trois documents ci-dessous, mis à jour le 22 novembre 2022, relatifs à :

  • la FAQ actualisée relative à l'utilisation de TRACES-NT/Module Phyto en accès libre sur Expadon 2/Module InfoCom.
  • La Liste à jour des Autorités Régionales Compétentes (ARC) des Services régionaux de l’Alimentation (SRAL) pour la France Métropolitaine /et des Unités de l’Autorité Locale (UAC) pour les Services de l’Alimentation (SALIM)
    pour les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM)
  • La Liste des pays tiers ou autres destinations d’envoi (territoire continental de l’UE, DROM, COM, POM et PTOM) acceptant les certificats phytosanitaires électroniques

Avec l'entrée en application de la version 6.6.0 (prévue le 28/11/22) deux avancées importantes sont à noter celles du:
Passage des cartouches relatifs aux traitements en partie I du CP à compléter par les opérateurs,
La mise en place du choix par l'opérateur de l'autorité (ARC en métropole, UAL pour les DROM) à laquelle il devra soumettre sa demande de Certificat Phytosanitaire. (Pour mémoire, depuis cet été, les opérateurs ont la possibilité de compléter le cartouche marchandises en téléchargeant un fichier excel)

Retour