Biomasse
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NOTES D'INFORMATION
22/08/2017
Note aux distillateurs - Prestations viniques 2017-2018
Cette note aux distillateurs reprend les conditions d'accès à l'aide pour l'élimination des sous-produits de la vinification par distillation pour la réalisation de la collecte et la transformation des...
Note+distillateurs+PV+17-18.pdf
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2017
30/08/2017
Prospective filière lait de vache - Août 2017
Les études de FranceAgriMer - Prospective filière lait de vache - Août 2017
Ce document constitue le rapport de l’exercice de prospective sur la filière française du lait de vache réalisé par FranceAgriMer...
publi-entiere-Somme Lait.pdf
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REGLEMENTATION
25/04/2017
INTV-GPASV-2017-31 – Modification de la Décision INTV-GPASV-2014-55 relative aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation des marcs de raisin et des lies de vin en application des programmes d'aide nationale de l'OCM vitivinicole 2014-2018.
Cette décision précise et complète la Décision INTV-GPASV-2014-55 sur le calcul de l'aide à la collecte en cas d'apport direct de tout ou partie des marcs par les producteurs dans les installations de...
décision+INTV-GPASV-2017-31.pdf
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Infocéréales
23/08/2017
InfoCéréales 927 - 24 août 2017 / 24th august 2017
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
24082017_Infocéréales.pdf
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Veille Sanitaire 2017
16/08/2017
Veille sanitaire Chine n°104 du 25 aout 2017
Sept nouveaux établissements anglais ont obtenu l’agrément pour l’exportation de viande porcine en Chine – L’année dernière, neuf entreprises anglaises ont exporté des viandes porcines vers la Chine pour...
Veille sanitaire Chine n°104 du 25 aout 2017.pdf
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2017
07/06/2017
Règlement délégué (UE) 2017/40 de la Commission
Règlement délégué (UE) 2017/40 de la Commission du 3 novembre 2016 complétant le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parelement européen et du Conseil en ce qui concerne l'aide de l'Union pour la fourniture...
R+n°+2017+40.pdf
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PIA P3A
06/11/2017
Présentation des lauréats des projets agricoles et agroalimentaires d'avenir
Ce recueil rassemble l'ensemble des fiches de présentation des projets innovants retenus à Nov-2017.
recueil-fiches-laureats-P3A_NOV2017.pdf
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2017
29/08/2017
Nomination de M. Philippe Chalmin comme président de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
Par arrêté du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’agriculture et de l’alimentation en date du 24 août 2017, M. Philippe Chalmin est nommé président de l’Observatoire de la formation...
20170827_nomination_President_JO.pdf
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REGLEMENTATION
27/07/2017
CS 19-07-2017 - Décision Appel à projets 2018 INTV-GPASV-2017-57 du 27 juillet 2017 en vue de publication
CS 19-07-2017 - Décision Appel à projets 2018 INTV-GPASV-2017-57 du 27 juillet 2017 en vue de publication
CS+19-07-17+-+Décision+inv+AAP+2018+INTV-GPASV-2017-57+du+27+juillet+2017+en+vue+de+publication.pdf
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2017
03/08/2017
Le marché du sucre n° 35 - Juin 2017
Analyse économique de la filière sucre - Note de conjoncture trimestrielle n° 35 - Campagnes 2016/17 et 2017/18 prévisionnelle - Édition de juin 2017
Note+de+Conjoncture+N°35.pdf
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DOCUMENTATION SPECIFIQUE
31/08/2017
Décision du directeur général de FranceAgriMer INTERVENTIONS/POP/D/2017-47
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à la mise en oeuvre par FranceAgriMer des opérations de promotion des vins sur les marchés des pays tiers par les entreprises et les interprofessions...
Décision INTV-POP-2017-47du 22-08-2017.pdf
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2017
31/08/2017
Note aux opérateurs n° 03/2017 - fruits et légumes
Note aux opérateurs n° 03/2017 : Notice d’information concernant les modalités de délivrance et de gestion des certificats import dans le secteur des fruits et légumes à compter du 01 Octobre 2017.
Note 03-2017 fruits et légumes post 09-17.pdf
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2017
12/09/2017
Présentation du marché des produits aquatiques - 12 septembre 2017
Diaporama de conjoncture présenté au Conseil Spécialisé Mer du 12 septembre 2017. Conjoncture internationale. France : données des halles à marée, commerce extérieur, consommation, baromètre d'image....
NCO-DIA-MER-2017-09-12.pdf
1,7 Mo
TOUTES FILIÈRES
31/08/2017
Guide utilisateur de la téléprocédure de dépôt des demandes
Guide utilisateur de la téléprocédure de dépôt des demandes
Guide+utilisateur+TPS.docx
5,6 Mo
Infocéréales
14/09/2017
InfoCéréales 929 - 14 septembre 2017 / 14st september 2017
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
14092017_Infocéréales.pdf
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Veille Sanitaire 2017
14/09/2017
Veille sanitaire Chine n°107 du 15 sept 2017
Diffusion par le MOA d’une nouvelle liste de pesticides à utilisation restreinte – La date de la mise en application est prévue pour le 1er octobre 2017
Par son annonce No 2567 qui sera mise en application...
Veille+sanitaire+Chine+n°107+du+15+sept+2017.pdf
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2017
14/09/2017
Communiqué de presse du conseil spécialisé pour la filière céréalière du 13 septembre 2017
Le communiqué de presse ci-dessous résume les points forts abordés par le conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière céréalière qui s’est réuni le 13 septembre 2017, sous la présidence de Rémi...
20170915_SCOM_CP+FranceAgriMer-CScéréales-13092017.pdf
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2017
26/09/2017
Observatoire des données structurelles des entreprises de production de l'horticulture et de la pépinière ornementales. Bassin Grand-Est.
Cette étude a été réalisée par le biais d'une enquête auprès de la totalité des entreprises professionnelles. Entre 2013 et 2016, le bassin Grand-Est a vu se poursuivre le mouvement de concentration des...
ETU-HOR+2017+Obs+Grand+Est.pdf
4,6 Mo
2017
26/09/2017
Observatoire des données structurelles des entreprises de production de l'horticulture et de la pépinière ornementales - Bassin Rhône-Alpes/Auvergne
Cette étude a été réalisée par le biais d'une enquête auprès de la totalité des entreprises professionnelles. L'enquête constate la disparition, par cessation ou changement d'activité de plus de 15 % des...
ETU-HOR+2017+Obs+Rhône-Alpes-Auvergne.pdf
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