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Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016
Note 02-20...pdf
389 Ko
Les enjeux de la valorisation de la biomasse - non sylvicole en matériaux biosourcés | 07/02/2016
Étude réalisée par le cabinet BIO by DELOITTE et la société de recherche Fibres Recherche Développement (FRD) pour FranceAgriMer.
Objectifs de l’étude
L’étude réalisée par Bio by Deloitte et FRD pour...
Enjeux de ...pdf
2,9 Mo
Étude des filières des sous-produits des IAA pouvant être utilisés pour la production des biocarburants - Biomasse n°4 | 16/12/2015
Étude des filières des sous-produits des IAA pouvant être utilisés pour la production des biocarburants (graisses animales, huiles alimentaires usagées et sous-produits de vinification)
Suite au Grenelle...
Synthèse d...pdf
969 Ko
Valorisation des déchets verts en France - Biomasse n°3 | 02/07/2015
L’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010, qui transpose en droit français la directive cadre européenne sur les déchets de 2008, donne priorité à leur réutilisation, leur recyclage et leur valorisation.
La...
Cahier_Les...pdf
1,1 Mo
Inégalités sociales et alimentation. Besoins et attentes des personnes en situation d'insécurité alimentaire | 24/06/2015
: Le ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt (MAAF) et FranceAgriMer ont confié à FORS-Recherche sociale la réalisation d’une étude visant à analyser les besoins et les attentes...
Inégalités...pdf
929 Ko
Rapport d'activité de FranceAgriMer 2013 | 31/07/2014
Faits marquants, actualités des filières et activités de l'établissement en 2013 sont décrits dans ce document.
Rapport-ac...pdf
8,4 Mo
Synthèse des stratégies de filières à l'horizon 2025 | 04/06/2014
Retrouvez la synthèse des stratégies de filières élaborées par les Conseils spécialisés de FranceAgriMer, préfacée par Stéphane Le Foll à l'occasion du Printemps des territoires.Ce travail important de...
Strategies...pdf
1,7 Mo
Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2012 | 08/07/2013
FranceAgriMer publie son rapport d’activité pour l’année 2012.
Dans cette année charnière, qui a notamment vu le renouvellement des membres de ses Conseils spécialisés, bien des avancées ont été réalisées...
rapport-ac...pdf
3,3 Mo
Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2011 | 25/07/2012
FranceAgriMer publie son rapport d'activité pour l'année 2011.
En trois ans, l'établissement a acquis une visibilité et une lisibilité qui bénéficient à l'ensemble des filières de l'agriculture et de...
rapport-ac...pdf
5 Mo
La méthanisation, état des lieux et perspectives de développement. - Biomasse n°1 | 14/04/2012
La directive européenne d’avril 2009, relative à la promotion des énergies renouvelables (EnR), fixe l’objectif de 20 % d’EnR dans la consommation énergique totale européenne à l’horizon 2020. En France,...
Biomasse_N...pdf
2 Mo
FranceAgriMer Rapport filières 2009 | 19/11/2010
FranceAgriMer Rapport filières 2009
Rapport d'activité des filières 2009
FRAM-Rapp-...pdf
3 Mo
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009 | 19/10/2010
FranceAgriMer Rapport d'Etablissement 2009
FRAM-Rapp-...pdf
1,6 Mo