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Circulaire DGPAAT/SDPM/C2010-3093; programme apicole français | 08/12/2011
Objet : Mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.
Résumé : cette circulaire annule et remplace la circulaire DGPEI/SPEA/C2007-4061 du 24 octobre 2007 et ses avenants. Elle expose les conditions...
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1,7 Mo
Circulaire du 27 avril 2011 DGPAAT/SDPM/C2011-3031; programme apicole français | 08/12/2011
Objet : Mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.
Résumé : cet avenant précise les modalités de déclaration de perte de ruches pour le dépôt de l'aide à la reconstitution du cheptel.
Circulaire...pdf
881 Ko
Circulaire du 30 mai 2011 DGPAAT/SDPM/C2011-3045; programme apicole français | 08/12/2011
Objet : Mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.
Résumé : cet avenant précise les conditions relatives au montant de l'aide à la reconstitution ducheptel.
Circulaire...pdf
18 Ko
Notice explicative à l'usage des apiculteurs - TRANSHUMANCE DES RUCHES | 08/12/2011
Programme apicole 2011 / 2012 (du 1er septembre 2011 au 31 août 2012) ; Cette notice reprend la procédure à suivre pour présenter une ou des demandes d’aide.
Notice-exp...pdf
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Règlement (CE) nº 2826/2000 du Conseil du 19 décembre 2000 | 26/11/2011
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf
165 Ko
RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011
portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_...pdf
31 Ko
Jean-Bernard Bayard nouveau président du Conseil d’administration de FranceAgriMer | 06/09/2011
Jean-Bernard Bayard a été nommé président du Conseil d’administration de FranceAgriMer, l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, par décret du président de la République en...
CP-nom-Jea...pdf
74 Ko
NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS PROGRAMME APICOLE 2011 / 2012 - Notice et formulaire - Développement | 31/08/2011
NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS
PROGRAMME APICOLE 2011 / 2012
(du 1er septembre 2011 au 31 août 2012)
Le programme communautaire relatif à l’amélioration des conditions de la production...
Notice et ...pdf
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Formulaires aides apicoles collectivites territoriales - 2012 | 31/08/2011
- ANNEXE N°4 - DÉPENSES PREVISIONNELLES
(A renvoyer le 1er mars 2012 au plus tard) permis la mise en place d’aides en faveur des apiculteurs.
- ANNEXE N°4 bis - SITUATION DES DÉPENSES REALISEES
(A...
Formulaire...pdf
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NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS - Notice et formulaire - Ruchers Ecoles | 31/08/2011
NOTICE EXPLICATIVE A L’USAGE DES APICULTEURS PROGRAMME APICOLE 2011 / 2012 (du 1er septembre 2011 au 31 août 2012)
Le programme communautaire relatif à l’amélioration des conditions de la production et...
Notice et ...pdf
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Cahier des charges : Participation communautaire et nationale à des actions d'information et de promotion | 09/08/2011
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
cc-2009.pdf
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