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Type de contenu
Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014
Notice explicative du formulaire de demande
E-notice e...pdf
38 Ko
Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014
Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc
180 Ko
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc
217 Ko
Modèle de contrat | 11/09/2014
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc
233 Ko
Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf
315 Ko
INT - Veille Sanitaire Chine n°36 du 1 au 5 septembre 2014 | 08/09/2014
Pour approfondir la réforme d’examen et d’approbation administrative, normaliser le comportement
d’examen et d’approbation administrative, élever le niveau de normalisation d’examen et d’approbation
administrative...
INT - Veil...pdf
655 Ko
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes | 23/07/2014
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes
9- Note Ex...doc
83 Ko
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014 | 22/07/2014
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2014
Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
A- Appel à...doc
140 Ko
Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 22/07/2014
Règlement (CE) n° 3/2008 Consolidé du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
1- RÈGLT C...pdf
128 Ko
Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 22/07/2014
Règlement (CE) n° 501/2008 Consolidé de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur...
2- RÈGLT C...pdf
861 Ko
Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 22/07/2014
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
3- Lignes ...pdf
72 Ko
Note interprétative - nov11 | 22/07/2014
Prises de positions et interprétations des données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information
4- Note in...doc
138 Ko