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Date de publication
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- juin 2023 : 4
- Date antérieure : 1294
Type de contenu
Aide au maintien et développement du cheptel apicole - programme 2012/2013 | 11/10/2012
Notice d'information et formulaires de demande d'aide à l'attention des apiculteurs qui souhaitent déposer une demande d'aide au maintien ou au développement pour le programme 2012/2013.
Notice_et_...pdf
195 Ko
Aide aux collectivités territoriales dans le cadre du programme apicole 2012/2013 | 11/10/2012
Formulaires de demande d'aide à l'attention des collectivités territoriales qui souhaitent déposer une demande dans le cadre du programme apicole 2012/2013.
Formulaire...pdf
12 Ko
Appel à projets de recherche dans le cadre du programme apicole 2013/2016 | 07/10/2012
L'appel à projets a pour objet de susciter des projets de recherche appliquée dans le secteur de l’apiculture. Un intérêt particulier est accordé aux sujets permettant directement, à leur terme, une application...
appel à pr...pdf
170 Ko
Dossier de candidature dans le cadre de l'appel à projets de recherche du programme apicole 2013/2016 | 07/10/2012
Modèle de dossier complet à renseigner pour l'appel à projet de recherche dans le cadre du programme apicole 2013/2016. Ce dossier complet consitue la deuxième étape de la sélection des projets de recherche...
Appel à pr...doc
64 Ko
Circulaire DGPAAT/SDPM/C2012-3018 du 29 février 2012 relative au programme apicole | 20/09/2012
Circulaire de mise en oeuvre du programme apicole français 2011/2013 annulant et remplaçant la circulaire du 12 octobre 2010 et ses avenants.
Circulaire...pdf
3,2 Mo
Avenant à la circulaire du 29 février 2012 relative au programme apicole | 20/09/2012
Avenant DGPAAT/SDPM/C2012-3073 du 4 septembre 2012 relatif à la mise en oeuvre du programme apicole français.
Cet avenant à pour objet principal de supprimer l'aide à la reconstitution du cheptel à partir...
Circulaire...pdf
67 Ko
Vient de paraître : Audit économique de la filière apicole française | 10/09/2012
FranceAgriMer vient de publier les principaux résultats d’un « Audit économique de la filière apicole française », réalisé par le cabinet Proteis +. Commandité en 2011 par FranceAgriMer, cet audit permet...
CPresseFra...pdf
221 Ko
Audit économique de la filière apicole française | 09/09/2012
Cette synthèse de l'audit réalisé en 2011 par le cabinet Proteis + permet d’actualiser le portrait de la filière apicole française en mettant à jour les données économiques datant des 2 audits précédents...
Audit_de_l...pdf
844 Ko
Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2011 | 25/07/2012
FranceAgriMer publie son rapport d'activité pour l'année 2011.
En trois ans, l'établissement a acquis une visibilité et une lisibilité qui bénéficient à l'ensemble des filières de l'agriculture et de...
rapport-ac...pdf
5 Mo
NS - VIETNAM/ VIANDES ET PRODUITS CARNES, PECHE, MIEL, OEUFS ET OVOPRODUITS n°2012-8141 | 08/07/2012
La présente note de service modifie la note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8264 du 22 septembre 2010.
Depuis le 11 juin 2012, la liste des produits d’origine animale dont les établissements producteurs
doivent...
INT_DGAL_S...pdf
25 Ko
NS - DGAL/SDASEI/N2012-8076 du 27 mars 2012 - Mémento du dispositif sanitaire à l’exportation vers les pays tiers (secteurs animal et végétal) | 28/05/2012
Après avoir rappelé les enjeux de l’exportation pour la France dans les domaines agricole et agroalimentaire, cette note de service présente les grands principes du dispositif sanitaire à l’exportation,...
INT_DG_mem...pdf
1 Mo
Règlement (ce) n° 1301/2006 de la commission du 31 août 2006 établissant des règles communes pour l’administration des contingents tarifaires d’importation pour les produits agricoles gérés par un système de certificats d’importation | 20/05/2012
Règlement (ce) n° 1301/2006 de la commission du 31 août 2006 établissant des règles communes pour l’administration des contingents tarifaires d’importation pour les produits agricoles gérés par un système...
rgt-ce-130...pdf
86 Ko