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- février 2025 : 3
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- juillet 2024 : 1
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Type de contenu
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf
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Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2012 | 08/07/2013
FranceAgriMer publie son rapport d’activité pour l’année 2012.
Dans cette année charnière, qui a notamment vu le renouvellement des membres de ses Conseils spécialisés, bien des avancées ont été réalisées...
rapport-ac...pdf
3,3 Mo
Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013
Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment co...pdf
509 Ko
Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 18/06/2013
Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
RÈGLT CONS...pdf
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Règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 18/06/2013
Règlement (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits...
RÈGLT COM ...pdf
158 Ko
Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013
Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment co...pdf
509 Ko
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc
110 Ko
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français
10- Note i...doc
146 Ko
Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013
Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires
H 6-7-8 et...xlsm
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Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013
Formulaires de demande de paiement et de caution
Annexe H 1...docm
25 Ko
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
116 Ko
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013 | 17/06/2013
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013
Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
1- Courrie...doc
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