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Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf 398 Ko

Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2012 | 08/07/2013

FranceAgriMer publie son rapport d’activité pour l’année 2012. Dans cette année charnière, qui a notamment vu le renouvellement des membres de ses Conseils spécialisés, bien des avancées ont été réalisées...
rapport-ac...pdf 3,3 Mo

Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013

Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment co...pdf 509 Ko

Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 18/06/2013

Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
RÈGLT CONS...pdf 72 Ko

Règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 18/06/2013

Règlement (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits...
RÈGLT COM ...pdf 158 Ko

Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013

Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
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Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles. Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc 110 Ko

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français
10- Note i...doc 146 Ko

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013

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H 6-7-8 et...xlsm 33 Ko

Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013

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Annexe H 1...docm 25 Ko

Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013

Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
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Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013 | 17/06/2013

Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013 Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
1- Courrie...doc 166 Ko