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Règlement (CE) 826/2008 | 19/08/2008

Règlement (CE) N o 826/2008 de la Commission du 20 août 2008 établissant des règles communes en ce qui concerne l’octroi d’aides au stockage privé pour certains produits agricoles
Reglement_...pdf 798 Ko

Projet de régime d’aides en instance d’enregistrement par la Commission | 14/08/2008

Règlement (CE) n° 800/2008 de la Commission du 15 août 2008 déclarant certaines catégories d’aides compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (JOUE L 214 du 09/08/2008)
110428_pj_...pdf 11 Ko

Etude de faisabilité de la mise en place d’un Ecolabel dans la filière des produits de la pêche maritime. | 14/08/2008

Le pilotage du projet a été confié au Pôle Filière Produits Aquatiques (ci-après PFPA) et a été réalisée du 26/06/2007 au 31/12/2007.
ETUDEECOLA...pdf 1 Mo

Annexe de l'étude de faisabilité de la mise en place d’un Ecolabel dans la filière des produits de la pêche maritime. | 14/08/2008

Le pilotage du projet a été confié au Pôle Filière Produits Aquatiques (ci-après PFPA) et a été réalisée du 26/06/2007 au 31/12/2007.
ETUDEECOLA...pdf 2,8 Mo

Etude de faisabilité de la mise en place d’un Ecolabel dans la filière des produits de la pêche maritime. | 14/08/2008

Contexte et méthodologie du projet qui a été confié au Pôle Filière Produits Aquatiques (ci-après PFPA) et a été réalisée du 26/06/2007 au 31/12/2007.
livret_ECO...pdf 2,6 Mo

Circulaire relative a la mise en place par VINIFLHOR d'une aide aux programmes de promotion sur les marchés des pays tiers. | 28/06/2008

en application des règlements CE n°479/2008 du 29 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin 2008.
03 Circula...pdf 106 Ko

Restitution à l'exportation dans le secteur de la viande porcine | 26/06/2008

Note aux opérateurs numéro 13 / 2008
Note08-13.pdf 38 Ko

Modalités d’utilisation d’une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres nonconformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes | 26/06/2008

et à l’origine de retraits de la consommation humaine.
NS-Liste-l...pdf 124 Ko

verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008

fsis directive
5000.1Rev3...pdf 423 Ko

Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008

fsis directive
TabJJ-5000...pdf 364 Ko

Note aux opérateurs numero 12 / 2008 -Modalités d’application pour les produits agricoles | 15/06/2008

Certificats d’importation, d’exportation et de préfixation
Note08-12.pdf 198 Ko

Note aux opérateurs numero 14 / 2008 -Modalités d’application pour les produits agricoles | 15/06/2008

Adaptation du dispositif de fixation du taux de la restitution à l’exportation par voie d’adjudication
Note08-14.pdf 246 Ko