Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :
  • Cette valeur n'est pas valide.

24267 résultats correspondant à votre recherche.

Bilan annuel de production 2008 des pêches et de l'aquaculture | 14/03/2009

Bilan annuel de production 2008 des pêches et de l'aquaculture : ventes, flotte de pêche, emplois dans la pêche
2062d1_STA...pdf 585 Ko

Vins et cidres infos n° 160 - février 2009 | 14/03/2009

La note d'information de la filière Vins de FranceAgriMer - Tableaux de bord à fin janvier 2009, pratiques culturales et oenologiques : connaissances et opinions des français, ventes de vins tranquilles...
1235_TABLE...pdf 2 Mo

Note aux opérateurs n° 7/2009 | 11/03/2009

Paiement par avance des restitutions portant préfixation de la restitution dans le cadre du système de dédouanement Delt@.
note09-07.pdf 64 Ko

Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 02/03/2009

Règlement (CE) 3/2008 consolidé du 17 décembre 2007 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
REGLEMENTC...pdf 79 Ko

Notes aux opérateurs n° 6/2009 | 01/03/2009

Modification du règlement (CE) n° 619/2008 établissant les règles relatives à la procédure d’adjudication concernant les restitutions dans le secteur laitier
note09-06.pdf 873 Ko

Collecte de lait de janvier 2009 | 27/02/2009

Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf 62 Ko

Arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve | 19/02/2009

Arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve
arrete_du_...pdf 94 Ko

Annexes à l'arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve | 19/02/2009

Annexes à l'arrêté du 20 février 2009 relatif au classement des variétés de vigne de raisin de cuve
annexes_ar...pdf 17 Ko

Critères d'alerte et de notification aux services vétérinaires | 17/02/2009

pour les lots de volailles et de lagomorphes destinés à l'abattage en vue de la consommation humaine.
NS-Critere...pdf 62 Ko

Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers - secteur vitivinicole | 16/02/2009

éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole.
arrêté pro...pdf 80 Ko

Arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires et à leur contrôle | 16/02/2009

Arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires prévues à...
Arrete-16-...pdf 38 Ko

Arrêté du 16/02/2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 16 du règlement (CE) n° 479/2008 | 16/02/2009

JORF n°0040 du 17 février 2009 - Texte n°20
1242.pdf 51 Ko