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AIDES/SAN/D 2011-11 - arrêt du dispositif d'aide prévu par le circulaire VINIFLHOR N°2008/10 relatif aux dépenses de modernisation secteur horticulture | 01/03/2011
Arrêt du dispositif d'aide prévu par le circulaire VINIFLHOR N°2008/10 relatif aux dépenses de modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale : serres et aires de cultures hors sol de plein...
AIDES_SAN_...pdf
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Décision 570 - RU | 01/03/2011
portant sur les modifications à apporter au Registre unifié des marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire.
D-570-RU.pdf
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Décision 570 - FR | 01/03/2011
portant sur les modifications à apporter au Registre unifié des marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire.
Decision-5...pdf
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décision 570, modification - FR | 01/03/2011
Apportée au Registre unifié des marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire approuvé par décision n° 317 de la Commission de l’Union douanière du 18 juin 2010.
modificati...pdf
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Décision 570, modification - RU | 01/03/2011
Apportée au Registre unifié des marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire approuvé par décision n° 317 de la Commission de l’Union douanière du 18 juin 2010.
modificati...pdf
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Décision 569, modification - FR | 01/03/2011
Des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission de l’Union...
modificati...pdf
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Décision 569, modification - RU | 01/03/2011
Des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission de l’Union...
modifs-569...pdf
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Décision 569 - RU | 01/03/2011
Portant sur les modifications à apporter aux Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes pour les marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire.
decision-5...pdf
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Décision 569 - FR | 01/03/2011
Portant sur les modifications à apporter aux Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes pour les marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire.
Decision-5...pdf
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Cadre réglementaire relatif aux quotas laitiers | 28/02/2011
La réglementation européenne, nationale et les circulaires de FranceAgriMer
Reglementa...pdf
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Viticultures n°19 du 1er mars 2011 | 28/02/2011
Au sommaire : Bilan de la campagne et situation du marché Europe Viticole, Règles de fonctionnement du fonds viticole, Bilan arrachage définitif pour la campagne 2010 / 2011
Viticultur...pdf
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Commerce extérieur lait et produits laitiers - Mars 2011 | 28/02/2011
Commerce extérieur lait et produits laitiers - Mars 2011.
comext_03_...pdf
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