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Annexe B : FORMULAIRE DE DEMANDE RELATIF AUX PROGRAMMES DE PROMOTION COFINANCES PAR L’UE | 14/07/2010

On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-B.doc 78 Ko

Annexe D1 : PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC | 14/07/2010

MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
Annexe-D1.doc 28 Ko

Annexe D : FORMULAIRE N° 2 RELATIF AUX ORGANISMES D’EXECUTION | 14/07/2010

On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-D.doc 32 Ko

Annexe E : Modèle de contrat (Référence : FEAGA : 05 08 04 01 – 38.......) | 14/07/2010

On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-E.doc 254 Ko

Annexe H : MODELES de DEMANDE de PAIEMENT D’AVANCE | 14/07/2010

et divers demandes, caution, aval ...
Annexe-H.doc 91 Ko

Annexe H : Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire | 14/07/2010

fichier excel
Annexe-H-t...xls 34 Ko

SITU@TION MENSUELLE DES CEREALES BIO au 1er juillet 2010 - Campagne 2009/10 | 14/07/2010

Informations sur les marchés des céréales bio Situ@tion mensuelle des céréales Bio au 1er juillet 2010 : lettre d’information de 3 pages - Septembre 2010
Situation_...pdf 87 Ko

Situation céréalière française Campagne 2009/2010 - N°11 / juillet 2010 | 14/07/2010

Situation céréalière française Campagne 2009/2010 Les derniers bilans de FranceAgriMer affichent un stock de report du blé tendre légèrement inférieur à 2,7 Mt conséquence à la fois du dynamisme des...
sice0710.pdf 1 Mo

Tableau de bord Vin - Juin 2010 | 14/07/2010

Marchés à la production et consommation
Tableaubor...pdf 220 Ko

Presentation du marche à la production du vin - juin - 2010 | 14/07/2010

Document du conseil spécialisé du 21 juillet
Marchespro...pdf 583 Ko

Bilan céréalier / oléo-protéagineux - Campagne 2009/10 / Perspectives 2010/11 | 12/07/2010

Dans le secteur des grandes cultures, la campagne 2009/10 a été marquée par un retour à une certaine stabilité au niveau mondial. Les récoltes de blé, de maïs, de riz et de soja ont été abondantes. Les...
biceol10.pdf 2,4 Mo

Conseil spécialisé « céréales » 13 juillet 2010 POINTS CLÉS | 12/07/2010

PREVISIONS DE PRODUCTION 2010 - Céréales à paille françaises : la récolte s’annonce moins abondante que l’an passé Selon les toutes premières prévisions des services territoriaux de FranceAgriMer établies...
dp0710.pdf 302 Ko