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AIDES/SAN/D 2010-38 - Aide à la réalisation d'audits technico-économiques en faveur des entreprises de production de fleurs coupées. | 22/06/2010
Décision qui a pour objectif de définir le cadre et les modalités de mise en œuvre d'une aide à la réalisation d'audits technico-économiques en faveur des entreprises de production de fleurs coupées.
AIDES-SAN-...pdf
934 Ko
Arrêté du 9 juin 2010 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 21/06/2010
Arrêté du 9 juin 2010 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
5-arrete-0...pdf
106 Ko
Conjoncture des marchés de la filière PPAM - 2010 - | 21/06/2010
Documents pour le Conseil Spécialisé PPAM - Séance du 22 juin 2010
Conjct-mar...pdf
227 Ko
Le marché du cidre - 2010 - | 21/06/2010
Présentation pour le comité cidre du 22 juin 2010
com_cid-pp...pdf
972 Ko
Hebdo conjoncture elevage - semaine 24 - 2010 | 19/06/2010
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 24 -2010
Hebdo-elev...pdf
78 Ko
Viticultures n°7 - Juin 2010 | 17/06/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
148 Ko
Viticultures n°8 - Juin 2010 | 17/06/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
190 Ko
Décision 317, inventaire unifier des marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire - FR | 17/06/2010
Inventaire unifier des marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire.
decision-3...pdf
67 Ko
Commission 318, annexe 1, registre des produits de quarantaine soumis au contrôle phytosanitaire de quarantaine à la frontière douanière de l'union douanière et sur le territoire douanier de l'union douanière - RU | 17/06/2010
Commission 318, annexe 1, registre des produits de quarantaine soumis au contrôle phytosanitaire de quarantaine à la frontière douanière de l'union douanière et sur le territoire douanier de l'union douanière.
D-318-18-0...pdf
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Décision 317, Formulaires unifiés des certificats vétérinaires - RU | 17/06/2010
Formulaires unifiés des certificats vétérinaires.
decision-3...pdf
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Décision 317, règlement portant sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’union douanière et sur le territoire douanier de l’union douanière - EN | 17/06/2010
Règlement portant sur la procédure unifiée du contrôle vétérinaire effectué à la frontière douanière de l’union douanière et sur le territoire douanier de l’union douanière.
decision-3...pdf
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