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Règlement (CE) n° 153/2009 du Conseil du 19 février 2009 modifiant le règlement (CE) n° 3/2008 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 23/02/2010
Concernant la procédure à suivre en l’absence de programmes d’actions d’information pour le marché intérieur ou dans les pays tiers
Annexe A1....pdf
75 Ko
Viticultures n°1 - Février 2010 | 21/02/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
6 Ko
Analyses de Cycle de Vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France - Rapport final - Février 2010 | 19/02/2010
Étude réalisée pour le compte de l’Agence de l’environnement et de la Maîtrise de l'Energie, du Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer, du Ministère de l’Alimentation,...
rapport_fi...pdf
2,5 Mo
Revue critique de l’étude : Analyses de Cycle de Vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France - Rapport final - Février 2010 | 19/02/2010
2ème rapport final, suite à vérification des calculs - 16 décembre 2009
Rapport-fi...pdf
273 Ko
Analyses de Cycle de Vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France - Synthèse - Février 2010 | 19/02/2010
Les impacts de nos activités sur l’environnement sont de plus en plus préoccupants. Nos activités ont ainsi des effets sur les émissions de gaz à effet de serre, sur la biodiversité, sur les milieux naturels...
Synthese_A...pdf
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Analyses de Cycle de Vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France - ANNEXES au Rapport final - Février 2010 | 19/02/2010
ANNEXES au Rapport final
Annexes_ra...pdf
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FILIERES/SEM/D 2010-05 - Mise en place d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises | 16/02/2010
Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008 du 29 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin...
FILIERES S...PDF
1,1 Mo
FILIÈRES/SEM/D 2010-05 - aide aux programmes d'investissement des entreprises | 16/02/2010
Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008 du 28 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin...
Circulaire...pdf
1,1 Mo
Arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles | 15/02/2010
par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires prévues à l’article 19 du règlement (CE) n° 479/2008 et à leur contrôle
Arrete-16-...pdf
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Situation statistique mensuelle du marché du sucre - Février 10 | 14/02/2010
Collection : Les bulletins de conjoncture
Bulletin-s...pdf
624 Ko
Marché des Oléagineux Campagne 2010/2011 - février 2010 | 14/02/2010
Ce recueil statistique présente le bilan complet de la campagne commerciale 2008/09 et les perspectives 2009/2010. Retrouvez toutes les données sur la récolte française de colza, de tournesol, de soja,...
maol0210.pdf
1023,6 Ko
Collecte mensuelle de Janvier 2010 | 14/02/2010
Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises, toutes qualités confondues, pour un...
DEP_COLLEC...pdf
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