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Fiche récapitulative de l'enquête mensuelle laitière 2009 - lait de vache et produits laitiers | 13/01/2010
Fiche mise à jour en janvier 2010; fichier excel.
fabva09.xls
34 Ko
Fiche récapitulative de l'enquête mensuelle laitière 2009 - lait de chevre et produits laitiers | 13/01/2010
Fiche mise à jour en janvier 2010; fichier excel.
fabch09.xls
29 Ko
Fiche récapitulative de l'enquête mensuelle laitière 2009 - lait de brebis et produits laitiers | 13/01/2010
Fiche mise à jour en janvier 2010; fichier excel.
fabbr09.xls
28 Ko
Note aux operateurs numéro 02/2010 : importation de sucre | 10/01/2010
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalitès de gestion de contingents tarifaires dans le secteurs du sucre
Nop10-002.pdf
418 Ko
Note aux opérateurs numéro 03 / 2010 : certificats et restitution dans le secteur laitier | 10/01/2010
Notice d'information concernant les certificats d'exportation et les restitutions à l'exportation pour le lait et les produits laitiers.
Nop10-003.pdf
424 Ko
Note aux opérateurs numéro 04-2010 : Certificat d'importation | 10/01/2010
Modalités de gestion des certificats d'importation, contingents tarifaires dans le sucre
Nop10-004.pdf
440 Ko
Adaptation des mesures de gestion pour la fin de la campagne laitière 2009-2010 | 06/01/2010
Communiqué de presse.
13_01_2010...pdf
8 Ko
FILIERES/SEM/D 2009-47 - Plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP | 06/01/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP pour la campagne de plantation 2009/2010.
FILIERES_S...PDF
280 Ko
AIDES/SAND/C 2009-47 du 7 janvier 2010, Plantation de vergers, campagne 2009-2010 | 06/01/2010
Mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP pour la campagne de plantation 2009 - 2010.
Decision_n...pdf
281 Ko
Arrêté du 22 décembre 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2009-2010 | 04/01/2010
Arrêté du 22 décembre 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble - Campagne 2009 / 2010.
arrêté r...pdf
370 Ko
Arrêté du 22 décembre 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructurationet à la reconversion du vignoble pour la campagne 2009-2010 | 04/01/2010
Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 26 mai 2009 susvisé, la liste des actions retenues pour bénéficierde l’aide, classée par bassins viticoles, figure en annexe du présent arrêté.
1295_ARRET...pdf
370 Ko
Céré-hebdo du 04/01/2010 | 03/01/2010
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales
Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
0401.pdf
98 Ko