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Règlement (CE) N° 555/2008 de la commission du 27 juin 2008 - version consolidée du 2 juillet 2012 | 04/08/2009
Règlement (CE) N° 555/2008 de la commission du 27 juin 2008 fixant les modalités d’application du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne...
RCE-55-200...pdf
1,5 Mo
Règlement (CE) N°698/2009 de la commission du 31 juillet 2009 | 31/07/2009
dérogeant, pour les programmes d’information et de promotion du lait et des produits laitiers visant le marché intérieur, au règlement (CE) n o 501/2008 portant modalités d’application du règlement (CE)...
REGLEMENTU...pdf
701 Ko
Certification sanitaire à l'exportation d'animaux et de produits des filières animales, destinés aux pays tiers. | 31/07/2009
NOTE DE SERVICE DGAL/SDASEI/N2009-8200 Date: 15 juillet 2009
Guide d'inspection relatif à la certification sanitaire à l'exportation d'animaux et de produits des filières animales, destinés aux pays tiers....
INT_DG_DGA...pdf
442 Ko
Circulaire aide à l'enrichissement n° 2009-10 du 15 juillet 2009 | 30/07/2009
Circulaire relative a la mise en place par FRANCEAGRIMER d'une aide pour les producteurs de vin qui utilisent le moût de raisin concentré ou le moût de raisin concentré rectifié pour accroître le titre...
1269_CIRCU...pdf
200 Ko
AIDES/SAN/C 2009-21 - Aide à l'aménagement et à la construction de bâtiments de stockage de pommes de terre féculières. | 30/07/2009
Aide à l'aménagement et à la construction de bâtiments de stockage de pommes de terre féculières.
Decision-A...pdf
585 Ko
AIDES/SAN/D 2009-22 - Décision relative à un régime d'aides à la construction et à l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terres féculières | 30/07/2009
Décision relative à un régime d'aides à la construction et à l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terres féculières au titre de la campagne 2009-2010
Decision-A...pdf
97 Ko
Observatoire des prix et des marges - 30 juillet 2009 | 29/07/2009
Observatoire des prix et des marges dans les filières lait, viande porcine et fruits & légumes
ComPresObs...pdf
105 Ko
Note aux opérateurs n° 20/2009 | 29/07/2009
Certificats d'exportation : Mise en oeuvre de la procédure d'attribution pour 2010 des certificats d'exportation de fromages vers les Etats-Unis d'Amérique dans le cadre de contingents supplémentaires...
note09-20.pdf
1,7 Mo
Collecte de lait de juin 2009 | 27/07/2009
Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf
422 Ko
Note aux opérateurs n° 18/2009 | 23/07/2009
Modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine de haute qualité
Annexes : Exigences liées aux produits relevant du contingent 09.4449, modèle du certificat d’authenticité
note09-18.pdf
919 Ko
Note aux opérateurs n° 19/2009 | 23/07/2009
Nouveaux modèles d’actes de cautionnement
note09-19.pdf
702 Ko
Règlement (CE) n° 606 / 2009 de la Commission du 10 juillet 2009 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 479 / 2008 du Conseil | 23/07/2009
En ce qui concerne les catégories de produits de la vigne, les pratiques œnologiques et les restrictions qui s’y appliquent.
R606-2009.pdf
1,5 Mo