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Type de contenu
AIDES/SACSPE/C 2009-09 (B) - Distillation facultative des excédents de vins | 05/07/2009
Distillation facultative des excédents de vins .
AIDES-SACS...pdf
462 Ko
Note aux opérateurs n° 16/2009 | 30/06/2009
Certificats d'importation viande bovine - Modification des contingents à l’import pour la hampe congelée (NC 0206 29 91), les viandes bovines de « haute qualité » et la viande de buffle congelée.
note09-16.pdf
376 Ko
Règlement (CE) Numéro 436/2009 de la commission du 26 mai 2009 | 25/06/2009
portant modalités d'application du règlement (CE) numéro 479/2008 du Conseil en ce qui concerne le casier viticole, les déclarations obligatoires et l'établissement des informations pour le suivi du marché,...
R (CE) 436...pdf
1,1 Mo
Règlement (CE) Numéro 491/2009 du conseil du 25 mai 2009 modifiant le règlement (CE) numéro 1234/2007 | 24/06/2009
portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») : Régularisation obligatoire des...
maj2010-RC...pdf
1,3 Mo
ETATS-UNIS : exportation de denrées contenant de faibles proportions de viande et ovoproduits. | 22/06/2009
ordre de methode
EXP-2009-N...pdf
220 Ko
Note aux opérateurs n° 14/2009 | 17/06/2009
Restitutions lait et produits laitiers - Interprétation des règlements (CE) n° 1282/2006 et 1344/2008
note09-14.pdf
60 Ko
Note aux opérateurs n° 15/2009 | 17/06/2009
Restitutions viande de porc - Exclusion du bénéfice des restitutions à l’exportation de l’échine de porc
note09-15.pdf
57 Ko
FILIERE/SEM/D 2009-12 (A) - Dispositif d'aide pour compenser les pertes de marge brute des entreprises d'abattage de la filière porcine consécutives à un déséquilibre entre l'offre et la demande | 15/06/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide pour compenser les pertes de marge brute des entreprises d'abattage de la filière porcine consécutives à un déséquilibre entre...
FILIERE-SE...pdf
136 Ko
FILIERE/SEM/D 2009-17 - Dispositif d'aide aux investissements immatériels des entreprises de mise en marché et d'abattage transformation des filières viande de boucherie | 15/06/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide aux investissements immatériels des entreprises de mise en marché et d'abattage transformation des filières viande de boucherie.
FILIERES-S...pdf
641 Ko
FILIERE/SEM/D 2009-18 - Mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et amélioration génétique des cheptels des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et avicoles | 15/06/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide aux investissements collectifs pour la mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et pour l'amélioration génétique...
FILIERES-S...pdf
1,1 Mo
FILIERE/SEM/D 2009-18 - Mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et amélioration génétique des cheptels des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et avicoles | 15/06/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide aux investissements collectifs pour la mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et pour l'amélioration génétique...
FILIERES-S...pdf
1,1 Mo
AIDES/AIDES NATIONALES/2009-09 - Dispositif d'aide a la filière label rouge veaux sous la mère. | 08/06/2009
Dispositif d'aide a la filière label rouge veaux sous la mère année 2009
Decision-A...pdf
111 Ko